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Déliberation - Liste deliberations Jeudi 12.02.2026
Déliberation - Listes des deliberations du conseil municipal du 1
Déliberation - Liste deliberations 16.09.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Abondance.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 16.09.26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Consommateurs,
Liste des délibérations du Mercredi 16 septembre 2026
COMMUNE D'ABONDANCE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 16 septembre 2026 - 20h00
N° D'ORDRE OBJET DES DELIBERATIONS VOTE/DECISION
2026-09-144
7 septembre 2026
Approbation du compte rendu de la commission d'urbanisme du Approuvé à l'unanimité
2026-09-145
pour l'exploitation du domaine skiable d'Abondance
Création des postes de travail pour la saison d'hiver 2026/2027 Approuvé à l'unanimité
« Trans’ Abondance » - Hiver 2026/2027
Consultation pour la mise en place du circuit de bus gratuit Point reporté / Décision
ajournée
Portes du soleil
Modification de la grille tarifaire 2026/2027 des forfaits de
2026-09-146 |remontées mécaniques suite à la décision de l’Association des Approuvé à l'unanimité
avec Pass Haute-Savoie
Adhésion au groupement « Pass Haute-Savoie » : Avantages sur
2026-09-147 |présentation de la carte ou vente en ligne - Nouveau partenariat] Approuvé à l'unanimité
l'achat de forfaits saison
Proposition de souscription de l'offre passerelle du site de vente
2026-09-148 |en ligne « E-Liberty » pour délivrer les coupons de réduction liés à Approuvé à l'unanimité
2026-09-149
Communauté de Communes Pays d'Evian Vallée d'Abondance
(CCPEVA) : Avis sur le transfert du pouvoir de police spéciale en
matière de : assainissement, collecte des déchets ménagers,
stationnement des résidences mobiles de gens du voyage,
sécurité des immeubles et des établissements recevant du public
à usage d'hébergement, publicité-enseignes et préenseignes
Le conseil municipal a
donné son avis sur le
transfert des pouvoirs de
police
2026-09-150
l'année 2025
CCPEVA : Présentation du rapport d'activité de la CCPEVA de Le conseil municipal
prend acte du rapport
d'activité présenté
2026-09-151
secours
Lac des Plagnes : demande de financement complémentaire à
déposer auprès du Conseil Départemental pour les travaux de
réfection du parking et la construction du chalet sanitaire et Approuvé à l'unanimité
2026-09-152 de l'année 2027
Budget « bois et forêts » : approbation du programme des coupes Approuvé à l'unanimité
2026-09-153
Gestion du personnel : création deux postes permanents d’agent
technique pour pouvoir nommer deux agents titulaires Approuvé à l'unanimité
traversée du Chef-Lieu
Travaux de sécurisation de la RD 22 - tranche 4 - Autorisation de
2026-09-154 |lancement de la consultation pour réaliser la tranche liée à la Approuvé à l'unanimité
Approbation des horaires d'ouverture et des grilles tarifaires des!
2026-09-155 {régies « Abbaye d'Abondance » et « Maison du Fromage
Abondance » à appliquer à compter de décembre 2026
Approuvé à l'unanimité
Chaque délibération est consultable dans son intégralité au secrétariat de Mairie
1/2. Liste des délibérations du Mercredi 16 septembre 2026
OTPEVA : Vente de billets d'entrée pour accéder aux sites
Ainés » pour l’organisation de cours de musique (guitare et piano)
2026-09-156 Al éàl' imité culturels et approbation de la convention de vente avec l'OTPEVA PPTOUVE à unanimite
Fixation des conditions de vente des affiches de la Foire 2026-09-157 A éal' imité d'Automne des 3 et 4 octobre 2026 pprouvé à l'unanimité
2026-09-158 |Régie « borne camping-car » : Mise à jour des tarifs de la borne Approuvé à l'unanimité
2026-09-159 |SYANE : Réadhésion au service de Conseil Energie du Syane Approuvé à l'unanimité
N° D'ORDRE ACTES PASSES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DATE/DECISION
DU CONSEIL MUNICIPAL DONNEE AU MAIRE
Recrutement d’une équipe d'ingénierie pour assister la commune
2026-011 lors de l’opération d'aménagement d’une salle de musique au 25/08/2026
niveau 1 de la salle des fêtes
2026-012 Convention pour l’utilisation d’un local communal dit « Salle des 14/09/2026
Publié et affiché le: 21 Aepambree 2026
Chaque délibération est consultable dans son intégralité au secrétariat de Mairie
L'Adjointe au Maire
par délégation du Maire,
Anne-Marie BALAIN
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