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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
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Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Handicap et inclusivité,
pris acte approuvé rejeté
DEL-2025-33 20/03/2025
Adhésion au syndicat mixte pour la construction et
l'exploitation de l'abattoir public de Haute-Savoie et
approbation des statuts
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DEL-2025-34 20/03/2025
Évènement « Les solidarités alimentaires face à la
crise » (3ème édition) - Attribution d'une subvention à
l'association Musiquencouleurs
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DEL-2025-35 20/03/2025 Autonomisation du CIAS - Convention d'objectifs et de moyens entre le Grand Annecy et le CIAS X
DEL-2025-36 20/03/2025 Taux de fiscalité 2025 - Budget principal et taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) X
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DEL-2025-38 20/03/2025 Office de Tourisme du Lac d'Annecy - Dissolution de l'Établissement public industriel et commercial (EPIC) X
DEL-2025-39 20/03/2025
SPL Grand Annecy Tourisme - Approbation de la
convention d’objectifs et de moyens pour les missions
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DEL-2025-40 20/03/2025
Centre de congrès Impérial Grand Annecy -
Approbation du rapport de présentation sur le choix du
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délégation de service public
X
DEL-2025-41 20/03/2025
Centre de congrès Impérial Grand Annecy -
Approbation du contrat de concession de service
public pour l'exploitation
X
DEL-2025-42 20/03/2025
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DEL-2025-43 20/03/2025 Mission Locale des Jeunes du bassin annécien - Subvention de fonctionnement X
DEL-2025-44 20/03/2025 ZAC du Parc Altaïs - Clôture de la convention publique d'aménagement et du mandat conclus avec Teracterm X
DEL-2025-45 20/03/2025 ZAC de la Bouvarde - Clôture du mandat d'aménagement de la zone confié à Teractem X
DEL-2025-46 20/03/2025
Natura 2000 « Aravis-Tournette-Beauregard » -
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actions pour la période 2024-2025
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DEL-2025-48 20/03/2025 Plan intercommunal d'attribution 2025-2030 du Grand Annecy X
Conseil communautaire du 20 mars 2025
Cap Périaz (Annecy)
Liste des délibérations examinées
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil pris acte approuvé rejeté
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil
DEL-2025-49 20/03/2025
Vélonecy 60 minutes - Convention relative au
fonctionnement et au financement du service sur le
territoire de la Communauté de communes Fier et
Usses
X
DEL-2025-50 20/03/2025
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage,
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674 sur la commune de Sevrier
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DEL-2025-51 20/03/2025
Convention d'autorisation de voirie de financement et
d'entretien pour l'aménagement cyclable d'accès au
collège Jean Monnet à St-Jorioz - tronçons n° 643,
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préfiguration du service express régional métropolitain
du Genevois français
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DEL-2025-53 20/03/2025
Convention relative au financement de l'implantation
de points d'apport volontaire sur le site de l'esplanade
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DEL-2025-54 20/03/2025 Ressources humaines - Adaptation du dispositif des « logements tremplin Grand Annecy » X
Le Secrétaire de séance
Magali MUGNIER