Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees par le Conseil
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees par le Conseil)
Thèmes du document : Logement, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
pris acte approuvé rejeté
DEL-2025-65 17/04/2025 Installation d'un nouveau conseiller communautaire pour la commune d'Allèves X
DEL-2025-66 17/04/2025 Adhésion de nouvelles communes au service commun protection des données personnelles X
DEL-2025-67 17/04/2025 Sortir du fioul - Mise en place d'un dispositif d'accompagnement des ménages et des copropriétés X
DEL-2025-68 17/04/2025 PLUI - Habitat mobilité bioclimatique - Second arrêt X
DEL-2025-69 17/04/2025
PLUI – Habitat Mobilité Bioclimatique – Compléments
sur les modalités de collaboration entre le Grand
Annecy et ses Communes membres
X
DEL-2025-70 17/04/2025 Avis sur le projet de périmètre délimité des abords à Annecy – monument historique Manoir de Novel X
DEL-2025-71 17/04/2025
Amélioration du parc de logements privés - convention
pacte territorial France Rénov' et dispositif
communautaire
X
DEL-2025-72 17/04/2025
Dispositif de financement du logement aidé du Grand
Annecy - modification pour les logements en bail réel
solidaire (BRS)
X
DEL-2025-73 17/04/2025 Rapport d'activité de la SIBRA 2023 X
DEL-2025-74 17/04/2025 Ressources humaines - Adaptation du régime indemnitaire X
DEL-2025-75 17/04/2025 Ressources humaines - Adaptation du tableau des emplois X
DEL-2025-76 17/04/2025 Ressources humaines - Ouverture des emplois du tableau des emplois aux agents contractuels X
Le Secrétaire de séance
Magali MUGNIER
Conseil communautaire du 17 avril 2025
Cap Périaz (Annecy)
Liste des délibérations examinées
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil