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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees par le Conseil)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
pris acte approuvé rejeté
DEL-2024-211 24/10/2024 Modification dans les commissions et organismes extérieurs du Grand Annecy X
DEL-2024-212 24/10/2024 Attribution de mandats X
DEL-2024-213 24/10/2024 Ressources humaines - Adaptation du régime indemnitaire : modularité du CIA X
DEL-2024-214 24/10/2024 Ressources humaines - Adaptation du tableau des emplois X
DEL-2024-215 24/10/2024
Ressources humaines - Instauration de l'idemnité
horaire pour travail de nuit pour la fillière médico-
sociale
X
DEL-2024-216 24/10/2024 Approbation du rapport sur l'évolution des attributions de compensation et des charges transférées X
DEL-2024-217 24/10/2024 Approbation convention CTG-CAF X
DEL-2024-218 24/10/2024 Caserne des sapeurs-pompiers de Talloires-Montmin - Financement du projet de démolition/recosntruction X
DEL-2024-219 24/10/2024 Zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m) - Arrêté et modalités d'accompagnement X
DEL-2024-220 24/10/2024 Poursuite du projet de réseau haute mobilité suite au bilan de la concertation préalable X
DEL-2024-221 24/10/2024 Modification du schéma directeur cyclable du Grand Annecy X
DEL-2024-222 24/10/2024
SDC - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage,
d'entretien et de gestion relative aux aménagements
de voirie d'intérêt communautaire - Tronçons n° 599,
602 et 604 sur la commune de Poisy
X
DEL-2024-223 24/10/2024
SDC - Convention relative au versement d'un fonds de
concours pour le financement du schéma directeur
cyclable - Tronçon n° 327 sur la commune d'Annecy
X
DEL-2024-224 24/10/2024
SDC - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage,
d'entretien et de gestion relative aux aménagements
de voirie d'intérêt communautaire - Tronçon n° 219 sur
la commune d'Annecy
X
DEL-2024-225 24/10/2024 SDC - Convention relative au versement d'un fonds de concours - Tronçon n° 159 sur la commune d'Annecy X
DEL-2024-226 24/10/2024
SDC - Convention relative au versement d'un fonds de
concours - Tronçons n° 499, 500, 524, 525 et route de
chez Coppier sur la commune de Fillière
X
DEL-2024-227 24/10/2024
SDC - Convention de financement relative au projet
d'aménagement d'une voie verte entre Alby-sur-
Chéran et Saint-Félix
X
Conseil communautaire du 24 octobre 2024
Cap Périaz (Annecy)
Liste des délibérations examinées
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil pris acte approuvé rejeté
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil
DEL-2024-228 24/10/2024
Convention relative au financement des études d'avant-
projet détaillé des accès français au tunnel franco-
italien de la liaison ferroviaire Lyon-Turin
X
DEL-2024-229 24/10/2024 Plan de gestion du massif du Mont-Veyrier X
DEL-2024-230 24/10/2024 Prolongation fonds air bois X
DEL-2024-231 24/10/2024
Convention d'entente pour l'amélioration du stockage
carbone entre Grand Annecy, Grand Chambéry et
Grand Lac
X
DEL-2024-232 24/10/2024
Entretien du site naturel des gorges du Chéran -
Conventions de prestations avec les communes du
Cusy et Héry-sur-Alby
X
DEL-2024-233 24/10/2024 Attribution d'une subvention à l'association Hydraulique sans Frontière (HSF) X
DEL-2024-234 24/10/2024 Convention de reversement d'acomptes à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée Corse X
DEL-2024-235 24/10/2024 Autorisation et délégation d'aides aux entreprises - Actualisation du conventionnement avec la Région X
DEL-2024-236 24/10/2024
Partenariat avec CITIA - Avenant à la convention de
financement du poste d'accueil des Papèteries Image
Factory
X
DEL-2024-237 24/10/2024 Ouverture des commerces le dimanche - Avis du Grand Annecy pour l'année 2025 X
DEL-2024-238 24/10/2024
Convention de portage avec l'établissement public
foncier de Haute-Savoie (EPF 74) - Acquisition par
voie de préemption d'un bien situé au sein de la
copropriété le Périphérique (zone de Vovray) à Annecy
X
DEL-2024-239 24/10/2024
Convention de portage avec l'établissement public
foncier de Haute-Savoie (EPF 74) - Acquisition par
voie de préemption d'un bien situé 1 rue de Sansy
(zone de Vovray) à Annecy
X
DEL-2024-240 24/10/2024 Presqu'île d'Albigny : vente de deux biens immobiliers à la Ville d'Annecy X
DEL-2024-241 24/10/2024 Village vacances Ternélia « Pré du Lac » - Avenant 2 au contrat de concession de travaux DSP X
DEL-2024-242 24/10/2024 Village vacances Ternélia « Pré du Lac » - Avenant 2 au bail emphytéotique adminsitratif (BEA) X
DEL-2024-243 24/10/2024
Soutien à l'innovation - Concertation d'aide relative au
programme important d'intérêt européen commun de
R&D coopératif microélectronique et connectivité
X
DEL-2024-244 24/10/2024
Amélioration du parc de logements privés - Avenant
aux conventions partenariales et prolongation du
dispositif communautaire
X
DEL-2024-245 24/10/2024
Garantie d'emprunt à 3F Résidences auprès de la
Caisse des Dépôts et Consignations à hauteur de
50 % - Construction d'une résidence mobilité de 70
logements
X
DEL-2024-246 24/10/2024 Observatoire des loyers de Haute-Savoie - Subvention 2024 X pris acte approuvé rejeté
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil
DEL-2024-247 24/10/2024 Plateforme Form'Toit - Convention pluriannuelle avec l'association Sésame Habitat Jeunes X
DEL-2024-248 24/10/2024 Habitat intergénérationnel - Soutien financier au dispositif « 1 toit 2 générations » pour l'année 2024 X
DEL-2024-249 24/10/2024 PLU de Groisy - Approbation de la modification n° 1 X
DEL-2024-250 24/10/2024
PLU d'Annecy - Modification simplifiée n° 3 - Décision
motivée de ne pas réaliser une évaluation
environnementale sur avis conforme de la MRAE
X
DEL-2024-251 24/10/2024 PLU d'Annecy - Modification simplifiée n° 3 - Modalités de mise à disposition du projet au public X
DEL-2024-252 24/10/2024
PLU d'Argonay - Modification simplifiée n° 1 : annule
et remplace la délibération n° DEL-2024-166 du 4
juillet 2024
X
DEL-2024-253 24/10/2024
PLU de Metz-Tessy - Modification n° 1 : décision de
ne pas réaliser une évaluation environnementale sur
avis conforme de la MRAE
X
DEL-2024-254 24/10/2024
PLU de Pringy - Modification n° 3 - Décision motivée
de réaliser une évaluation environnementale sur avis
conforme de la MRAE
X
DEL-2024-255 24/10/2024 PLU de Poisy : approbation de la déclaration de projet n° 3 emportant mise en compatibilité X
DEL-2024-256 24/10/2024 PLU de Veyrier-du Lac : approbation de la modification n° 1 X
DEL-2024-257 24/10/2024 Grand Annecy - Rapport d'activité 2023 X
DEL-2024-258 24/10/2024 Direction Grand Age et autonomie - Rapport d'activité 2023 X
DEL-2024-259 24/10/2024 Prix et qualité du service de l'eau - Rapport d'activité 2023 X
DEL-2024-260 24/10/2024 Service public de gestion des déchets - Rapport d'activité 2023 X
DEL-2024-261 24/10/2024 SILA - Compte-rendu d'activité 2023 X
DEL-2024-262 24/10/2024 SILA - Rapport sur le traitement des déchets 2023 X
DEL-2024-263 24/10/2024 SILA - Rapport sur le service public de l'assainissement 2023 X
DEL-2024-264 24/10/2024 Semnoz - Rapport d'activité de l'hiver 2022-2023 et de l'été 2023 X
DEL-2024-265 24/10/2024
Office de tourisme du Lac d'Annecy : approbation du
compte administratif, du compte de gestion et du
rapport d'activité pour l'année 2023
X
DEL-2024-266 24/10/2024
Village vacances « le Pré du Lac » à Saint-Jorioz -
Présentation du bilan annuel 2023 dans le cadre de la
DSP
X
Le Secrétaire de séance
Magali MUGNIER