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Déliberation - delib election du maire
Déliberation - delib tableau du CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lion-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - delib tableau du CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Département
du
Calvados
2024/02
- 4 sur
6
COMMUNE
de
LION-sur-MER
(14780)
EXTRAIT
du
REGISTRE
des
DELIBERATIONS
CELLES
ATOME
ATARI
ANT
Séance
du
12
février
2024
L'an deux mille vingt-quatre,
le lundi
douze
février,
à 19
heures
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Lion-sur-Mer,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la présidence
de
Madame
Magali
SAINT,
1*®
adjointe
par
intérim.
Date
de
la convocation
: 05/02/2024
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Présents
: 17
Magali
SAINT,
Alain
HOSTALIER,
Patricia
ROSALIE,
Alain
DESMEULLES,
Marie-Claude
RABASSE,
Franck
PARDILLOS,
Philippe
NATIVELLE,
Fabrice
MASSOT,
Françoise
HOSTALIER,
Jacques
DENOYELLE,
Valérie
DESQUESNE,
Isabelle
TALARD,
François
FAUVEL,
Yves
LESIEUX,
Caroline
GAUTIER,
Lydie
BRUEY,
Edith
ABDESLAM Votants
: 18
Annick
DAGIEU
donne
pouvoir
à Patricia
ROSALIE
Absents
excusés
: 2 Annick
DAGIEU,
Florent
PREVOST
Secrétaire
de
séance
: Françoise
HOSTALIER
| Objet
: Tableau
du
conseil
municipal
L'ordre
du
tableau
détermine
le rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le maire,
prennent
rang,
dans
l'ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les
conseillers
municipaux
(art.
L 2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
- CGCT).
Sous
réserve
du
dernier
alinéa
de
l'article
L. 2122-10,
les
adjoints
prennent
rang
selon
l'ordre
de
leur
élection
et,
entre
adjoints
élus
sur
la même
liste,
selon
l'ordre
de
présentation
sur
la liste.
En
ce
qui
concerne
les
conseillers
municipaux,
l'ordre
du
tableau
est
déterminé,
même
quand
il y a
des
sections
électorales
(art.
L
2121-1
du
CGCT)
:
1° Par
ancienneté
de
leur
élection,
depuis
le dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
;
2°
Entre
conseillers
élus
le même
jour,
par
le plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3°
Et,
à égalité
de
voix,
par
priorité
d'âge.
|
Le
tableau
prévu
à l'article
L 2121-1
du
CGCT
est
transmis
au
préfet
au
plus
tard
à 18
heures
le lundi
suivant
l'élection
du
maire
et
des
adjoints.
Accusé de réception en préfecture 014-211403654-20240212-COM2024-02-4-6-DE Date de télétransmission : 13/02/2024 Date de réception préfecture : 13/02/2024 DÉPARTEMENT
CALVADOS
- ARRONDISSEMENT
CAEN
- Effectif
légal
du
conseil
municipal
- 19
Commune de LION SUR MER
Fonction
(1)
Qualité
(M.
ou
|
Nomet
prénom
Date
de
naissance
| Suffrages
obtenus
Mme)
par
le candidat
ou
la liste
(en
chiffres)
Mme
SAINT
Magali
14/07/1970
14
Maire
M.
HOSTALIER
Alain
17/06/1954
14
Premier
adjoint
Mme
ROSALIE
Patricia
27/12/1958
14
Deuxième adjoint
M.
DESMEULLES
Alain
30/09/1955
14
Troisième adjoint
Mme
RABASSE
Marie-Claude
|
25/07/1966
14
Quatrième adjoint
M.
PARDILLOS
Franck
04/08/1971
14
Cinquième adjoint
Mme
HOSTALIER
Françoise
|
31/03/1952
Conseiller
M.
DENOYELLE
Jacques
11/12/1953
Conseiller
M.
NATIVELLE
Philippe
08/11/1954
Conseiller
Mme
DESQUESNE
Valérie
03/01/1973
Conseiller
M.
MASSOT
Fabrice
25/05/1969
Conseiller
Mme
DAGIEU
Annick
03/09/1945
Conseiller
M.
PREVOST
Florent
05/06/1985
Conseiller
Mme
TALARD
Isabelle
21/07/1959
Conseiller
M.
FAUVEL
François
01/12/1953
Conseiller
M.
LESIEUX
Yves
13/12/1946
Conseiller
:
Mme
GAUTIER
Caroline
28/03/1961
Conseiller c
|
Mme
BRUEY
Lydie
24/10/1965
onseiller
Mme
ABDESLAM
Edith
05/12/1989
Conseiller
Pour
extrait
conforme
Le
Maire,
Magali
SAINT
Accusé de réception en préfecture 014-211403654-20240212-COM2024-02-4-6-DE Date de télétransmission : 13/02/2024 Date de réception préfecture : 13/02/2024