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Procès Verbal - PV seance du 20 03 2026 1
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Conseil Municipal - OJ CM 05062024
Acte Administratif - OJ 26 03 2026
Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Acte Administratif - OJ 26 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
ANA
4
Commune
de
Cohennoz
CRE
NZ
LAND
Email
:mairie@cohennoz.fr
/ www.mairie-cohennoz.fr
COHENNOZ
MAIRIE
Tel.
Bureaux
: 04.79.37.33.82
Département
de
la Savoie
Arrondissement
d’Albertville
7 Place
Etienne
Maillet - Chef-Lieu
73400
COHENNOZ
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Art.
22
du
Code
d'Administration
communale)
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
COHENNOZ
se
réunira,
en
séance
publique,
dans
la
salle
de
la
mairie,
le:
Ordre
du
jour :
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
BON +2 SN 6 0 - © 13. 14. 15. 16.
1
EE
a
|
À
LaRégion ©
EE
OÙ
An
Sp
VW
À
Cohennoz,
le
20
mars
2026
Le
Maire,
Christian
EXCOFFON
Approbation
des
procès-verbaux
des
réunions
du
10
et
20
mars
2026
Indemnités
de
fonction
Délégations
consenties
au
maire
par
le
conseil
municipal
Désignation
d’un
adjoint
au
maire
chargé
de
représenter
la
commune
dans
les
actes
administratifs Constitution
d’une
Commission
d'urbanisme
Constitution
d'une
Commission
Economie
et
Diversification
Constitution
d’une
commission
Vie
Local
Constitution
d'une
Commission
Communication
et
concertation
Constitution
d’une
Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO)
. Constitution
d'une
Commission
Consultative
des
Services
Publics
locaux
(CDSP)
. Désignation
des
délégués
pour
siéger
au
Conseil
d'Administration
de
la SPL
Domaines
skiables
des
Saisies
. Désignation
du
délégué
pour
siéger
au
Conseil
d'Administration
de
la
SPL
Crest-Voland
-
Cohennoz Désignation
des
délégués
pour
siéger
au
Syndicat
Intercommunal
«
Domaine
skiable
Crest-
Voland
— Cohennoz
»
Désignation
d’un
représentant
chargé
de
participer
aux
collèges
électoraux
du
Syndicat
Départemental
d'Energie
de
la Savoie
(SDES)
Désignation
des
délégués
dans
les
organismes
extérieurs :
Aide
à domicile
en
milieu
rural
(ADMR)
Association
Vivre
en
Val
d'Arly
Ecole
publique
de
Crest-Voland
Comité
Station
RNR/
Tourbière
des
Saisies
Association
des
Communes
forestières
de
Savoie
Comité
National
d'Action
Sociales
(CNAS)
.
Correspondant
de
la
Défense
Questions
diverses
sorpeoup
Auvergne-Rhône-Alpes
==
PEFC