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Déliberation - lwho7w6y1kh3m3d
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trouville-la-Haule.
Lien du pdf (Déliberation - lwho7w6y1kh3m3d)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Logement,
TROUVILLE LA
HAULE
"
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
TROUVILLE-LA-HAULE
EN
SÉANCE
DU
3 JUIN
2025
À
18H45
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le 3 juin
à dix-huit
heure
et quarante-cinq
minutes,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
en session
ordinaire,
se sont réunis
les
membres
du
Conseil
Municipal
sous
la présidence
de
Monsieur
Damien
MERCIER,
Maire
de
la
commune. Membres
présents
: Bernard
FAGOO,
Florence
LEMAISTRE,
Catherine
LENOBLE,
Sandrine
MALANDAIN,
Martial
MARIE,
Frédéric
MERAULT,
Damien
MERCIER,
Aimée
POLLET,
Émile
RABASSE,
Julie
SIBOUT
et Sandrine
ZAFFRAN.
Membres
absents
excusés
: Alexandre
GEST
(pourvoir
à Julie
SIBOUT),
Xavier
BLONDEL
Membre
absent
non
excusé
: Kévin
DELAMARRE
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
ZAFFRAN
l'entrée
en
vigueur
d'une
nouvelle
législation
concernant
les
congés
de
maladies
DATE
DE
N°
THÈME
OBJET
VOTE
SÉANCE 03/06/25 |
2025-026 | ADMINISTRATION |
Approbation
du
compte
rendu
du
1
Approuvée
à
GÉNÉRALE
avril
2025
l'unanimité
Modification
de
la délibération
2023-
Approuvée
à
03/06/25
|
2025-027
FINANCES
052
sur
les
modalités
du
tarifs
réduit
l'unanimité
restauration
scolaire
Délibération
dérogation
autorisant
|
Approuvée
à
une
construction hors
des parties
| l'unanimité
08/06/25 |
2025-028
FINANCES
urbanisées
à la Mare
du
Hamel
et
validation
de
l'arrêté
N°
DDTM/SPART/2025-21
du
5 mai
2025
03/06/25
|
2025-029
FINANCES
Convention
de
participation
financière
|
Approuvée
à
SIEGE
programme
2025
l'unanimité
Convention
de
mise
à disposition
de
Approuvée
à
03/06/25
|
2025-030
FINANCES
locaux
communaux
liés au
l'unanimité
fonctionnement
des
Accueils
de
Loisirs
03/06/25 |
2025-031
Modification
du
paragraphe
FINANCES
«Annulation
» du
règlement
intérieur
|
Approuvée
à
de
la location
de
la Maison
des
l'unanimité
Associations
03/06/25
|
2025-032
Accord
de
subvention
2025
à
Approuvée
à
FINANCES
l'association
PONT-AUDEMER
l'unanimité
NAUTIC
CLUB
(PANC)
03/06/25 |
2025-033
RESSOURCES
Modification
de la délibération
sur la
|
Approuvée
à
HUMAINES
mise
en
place
du
Compte
Épargne-
l'unanimité
Temps
(CET)
Saisine
Centre
de
Gestion
de
l'Eure,
A
la majorité
RESSOURCES
projet
de
la délibération
du
régime
10 Pour
03/06/25
|
2025-034
HUMAINES
indemnitaires
(RIPSEEP)
suite
à
2 Abstentions
Commune
de
Trouville-la-Haule
—
285
Route
de
Vieux-Port
—
27680
TROUVILLE-LA-HAULE
—
Téléphone
02
32
57
48
07 Devis
WP
Signalisation
: Installation
À
la majorité
03/06/25
|
2025-035
FINANCES
de
deux
feux
tricolores
sur
la D89
dans |
11
Pour
le centre
bourg
1 Abstention
03/06/25
|
2025-036
Devis
Boné
: Travaux
d'aménagement
FINANCES
du
parking
de
l'école
René
Bunel
Approuvée
à
l'unanimité
03/06/25 |
2025-037
FINANCES
Devis
Installation
d'un
columbarium
Surseoir
03/06/25 |
2025-038
FINANCES
Devis
Entreprise
Marais
Frédéric :
Approuvée
à
réfection
de
la
toiture
de
la
l'unanimité
Bibliothèque
« Armand
Salacrou
»
03/06/25
|
2025-039
FINANCES
Devis
Sarl Jérôme
Tournache
: Pose
et
|
Approuvée
à
terrassement
du
bloc
sanitaire
place
du |
l’unanimité
Pressoir
03/06/25
|
2025-040
FINANCES
Devis
Entreprise
Chevalier
Électricité
: |
Approuvée
à
Mise
en
conformité
électrique
des
l'unanimité
installations
du
Café
du
Pressoir
suite
au
contrôle
de
la société
Socotec
Devis
Entreprise
Atelier
Gouty
03/06/25
|
2025-041
FINANCES
Vitraux
: Restauration
de
vitraux
pour
|
Approuvée
à
mise
en
sécurité
Eglises
Notre-Dame
l'unanimité
de
Trouville
La
Haule
Offre
commerciale
Okwind
:
Vote
refusé
03/06/25
|
2025-042
FINANCES
Installation
d'un
Tracker
au
City
Stade
|
11
contre
et1
abstention
03/06/25
|
2025-043
FINANCES
Devis
MF
CREATIONS
: Travaux
Approuvée
à
d'isolation
du
plafond
de
l’école
René
|
l'unanimité
Bunel
Secrétaire
de
séance,
Sandrine
ZAFFRAN
Commune
de
Trouville-la-Haule
—
285
Route
de
Vieux-Port
— 27680
TROUVILLE-LA-HAULE
—
Téléphone
02
32
57
48
07