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unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1784633658 DE 2026 090 AvenantAssistanceaMaitrisedOuvrageAMOMaisonSanteSeuil
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1784633658 DE 2026 090 AvenantAssistanceaMaitrisedOuvrageAMOMaisonSanteSeuil)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
République Française
*****
Département de la Meuse
DELIBERATION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté de Communes de l'Aire à l'Argonne
*****
SEANCE DU 2 JUILLET 2026
Nombre de Membres
Membres en
exercice Présents Votants
59 47 47
+ 6
pouvoirs
Date de convocation
26 juin 2026
L’an deux mille vingt-six, le deux juillet à dix-neuf heures, le Conseil communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en Conseil communautaire, qui a eu lieu au Vent des Forêts à Lahaymeix, sous la présidence de Michel MOREAU, Président.
Présents : ADRIAN Jean-Louis, ANTONINI Séverine, BACHELEZ Eric, BARDOT Mathurin, BARRÈS Mélanie, BUVIGNIER Jean Pol, CHARLES Edith, CHARLES Ludovic, CHARTON Patrice, CHAVANNE Nicolas, COLLET Laetitia, COURTIN Vincent, DAILLY Sylvie, DECHEPPE Mathilde, DEJEAN Sabrina, DOLIZY Viviane, ERNST Frédéric, GARAT Cédric, GEORGE Marie-Cécile, GERVAIS- VARNIER René, HENRY Marc, HOWARD Margarett, HUMBERT Raphaël, JOSSELIN Sylvine, KLEIN Dania, LEFEBVRE Aurore, LEFRAND Adelin, LINARD Lidwine, LOMBART Vincent, MENUSIER Pascal, MIGOT Thierry, MINEBOIS Dominique, MOREAU Michel, MOREL Mireille, OBARA Sylvain, PALIN Laurent, PATRIS Karine, RAMAND Anne, SAL Christophe, SIMON Yannick, SOLTYSIAK Régis, THOUVENIN Aude, VARNUSSON Michel, WALDBILLIG Félix, WEISSE Brigitte, ZAMBAUX Cécile, ZAMBAUX Didier.
Absents : HURAUT Jean-Marie, JAHNO Sonia, L'HUILLIER Gérard, OEILLET Michel, SEGUIN Lisette, WITZ Francis.
Représentés : BAZART Xavier pouvoir donné à LEFRAND Adelin, CHARTON Christelle pouvoir donné à GEORGE Marie-Cécile, FEVEZ Clément pouvoir donné à MOREAU Michel, JACQUET Clarisse pouvoir donné à DEJEAN Sabrina, LECOMTE Jean-Pierre pouvoir donné à MENUSIER Pascal, PICARD Emilie pouvoir donné à PALIN Laurent, CHARRIOT Sophie titulaire de CHARLES Edith, FOURES Patrice titulaire de LEFEBVRE Aurore, ILIC Jean- Marc titulaire de BUVIGNIER Jean Pol, VERDUN Marie-Pierre titulaire de DAILLY Sylvie.
Monsieur PALIN Laurent a été nommé secrétaire de séance.
Objet : Avenant à l'Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) de la Maison de santé de Seuil d’Argonne
N° de délibération : DE_2026_090
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Commande Publique,
Vu les statuts de la Communauté de Communes et la compétence Services à la population et développement local ;
Vu le contrat d’Assistance à maitrise d’ouvrage signé le 15 janvier 2021 avec le Groupement AEDIFICEM, EMS et Mobius ;
Objet de l’avenant :
Le présent avenant a pour objet :
• De modifier la durée du suivi d’exécution d’une durée initiale de 12 mois à 16 mois pour un montant de 8 820 € HT.
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 08/07/2026 à 15h19
Réference de l'AR : 055-200066140-20260702-DE_2026_090-DE Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
• De valider la modification de durée du suivi d’exécution d’une durée initiale de 12 mois à 16 mois pour un montant de 8 820€ HT
• D'autoriser le Président à signer tous les documents afférent à cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Michel MOREAU,
Président
[[[signature1]]] [[[SECRETAIRE]]] Signé par Michel MOREAU (CC DE L AIRE A L
ARGONNE),
le Président
le 08/07/2026 à 15:12:12
Ref:11365096-17157552-1-D