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Document publié le Lundi 11 juillet 2016 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 11 juillet)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Banque,
Conseil Municipal du 11 juillet 2016 à 19 h 00
à l'Hôtel de Ville – Salle du conseil municipal - 1er étage
ORDRE DU JOUR
a. Appel nominal
Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'information
a) Sur la situation financière de la Ville et l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 22 décembre 2015
b) Sur le bilan d’activités du Centre Communal d’Action Sociale
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 20 mai 2016
2. Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non déodatiens inscrits dans les écoles primaires de Saint-Dié-des-Vosges et participation de la ville de Saint-Dié-des-Vosges aux dépenses de fonctionnement des enfants déodatiens scolarisés dans les écoles primaires du privé sous contrat, implantées sur le territoire de Saint-Dié- des-Vosges – Année 2016-2017
3. Mutualisation avec la Communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges : convention d’adhésion au service mutualisé des Finances
4. Acceptation du legs de feu Madame Lucienne TURPIN née BOUTEILLE
5. Modification des statuts de la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges
6. Attribution de subventions aux associations
7. Attribution de chèques cadeaux de l’Union Déodatienne des Artisans et Commerçants (UDAC) aux agents de la ville de Saint-Dié-des-Vosges, à l’occasion de la « Fête des Mères et des Pères »
8. Odonymie – Dénomination d’une voie et d’espaces publics
9. Redevance pour occupation provisoire du domaine public de la commune par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
10. Protocole d'accord valant transaction avec Monsieur Frédéric FELIX
11. Modification du nombre de représentants du conseil municipal au sein de l’Association d’Accompagnement vers l’Insertion (ADALI)
12. Compte-rendu des arrêtés du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués
13. Questions diverses
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