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Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste dlibrations CM 9 11 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Conseil Municipal du Jeudi 09 novembre 2023 à 19h00
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal – 1er étage
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 septembre 2023 – ADOPTÉ
2. Odonymie – Baptême de deux espaces publics – ADOPTÉ
3. Désignation du coordonnateur communal et coordonnateur communal adjoint du recensement de la population et fixation de leur rémunération avec définition du nombre et de la rémunération des agents recenseurs – ADOPTÉ
4. Débat d’orientation budgétaire 2024 – PRIS ACTE
5. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 – ADOPTÉ
6. Adoption du règlement budgétaire et financier – ADOPTÉ
7. Adoption des durées d’amortissements des différents biens de la collectivité au 1er janvier 2024 – ADOPTÉ
8. Attribution d’une subvention au Groupe Arts et Traditions Populaires les Myrtilles – ADOPTÉ
9. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Franco-Portugaise de Saint-Dié– ADOPTÉ
10. Demande de subventions pour la sécurisation des espaces publics/vidéoprotection – ADOPTÉ
11. Prolongation du programme Action Cœur de Ville – Avenant à la Convention-Cadre Action Cœur de Ville pour la période 2023-2026 – ADOPTÉ
12. Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non Déodatiens inscrits dans les écoles primaires de Saint-Dié-des-Vosges ; et participation de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges aux dépenses de fonctionnement des enfants Déodatiens scolarisés dans les écoles primaires du privé sous contrat implantées sur le territoire de Saint-Dié-des-Vosges – Année 2023-2024 – ADOPTÉ
13. Conventions établies avec le Département des Vosges relatives au transfert de pleine propriété des collèges Souhait et Vautrin-Lud de Saint-Dié-des-Vosges – ADOPTÉ
14. Acquisition de terrains rue de Richardville – ADOPTÉ
15. Acquisitions de délaissés rue du Petit Foucharupt – ADOPTÉ
16. Cession de terrains lieu-dit La Chenal – ADOPTÉ
17. Déclassement du domaine public dans le quartier Saint-Roch – ADOPTÉ
18. Avenant n° 03 à la Convention des services mutualisés – ADOPTÉ
19. Modification du tableau des effectifs – ADOPTÉ
20. Compte-rendu des décisions du Maire, des marchés publics et funéraire