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Conseil Municipal - OJ CM 18 octobre 2015
Conseil Municipal - OJ CM 11 juillet
Conseil Municipal - OJ CM 24 novembre
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Déliberation - 07
Conseil Municipal - OJ CM 26 septembre 2016
Document publié le Lundi 26 septembre 2016 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 26 septembre 2016)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Environnement,
Conseil municipal du 26 septembre 2016 à 19 h 00
À l’Hôtel de Ville – Salle du conseil municipal – 1er étage
ORDRE DU JOUR
Points d'information
Situation financière de la Ville et exécution du budget voté par le conseil municipal le 22 décembre 2015
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 29 août 2016
2. Approbation de la modification des statuts de la Communauté de communes de Saint-Dié-des- Vosges
3. Renouvellement d’une concession de terrain pour un abri de chasse en forêt communale à l’Amicale des Chasseurs de Saint-Dié
4. Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication - Service du Livre et de la Lecture
5. Convention entre la Ville de Saint-Dié-des-Vosges et la Communauté de communes de Saint- Dié-des-Vosges concernant la mise à disposition du personnel pour l’organisation de manifestations
6. Acquisition par la Ville sur Vosgelis d’un bien immobilier cadastré section AI n° 70 (partielle) – rue Jean Gazin à Saint-Roch
7. Renouvellement du bail concernant la station de téléphonie mobile sis rue Mozart, suite au regroupement des Sociétés Bouygues et SFR qui devient INFRACOS
8. Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique
9. Convention avec la Communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges pour une prestation d’astreinte technique
10. Personnel territorial – Tableau des effectifs
11. Compte-rendu des décisions du Maire
12. Questions diverses