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Déliberation - liste deliberations 15 juin
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bray-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 15 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
(Vede BRAY a sur & SEINE
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Lundi 15 juin 2026 - Salle du Conseil Municipal, Mairie
Date de la convocation Nombre de conseillers en exercice : 19
5 juin 2026 Nombre de conseillers présents : 12
Nombre de conseillers représentés : 6
Présents : Mme DUVERNEIX Catherine, M. CABOUSSIN Luc, M. FARSSAC Pascal, Mme MENEGHINI Sandrine,
M. RAIN Patrick, Mme PERRIN Marion, M. FORNARO Olivier, Mme BRENNEVAL Megane, Mme SPERA Marion,
M. DUFOSSÉ Eric, M. HANOTELLE Christian, M. CAZETTE Laurent.
Excusés représentés :
- Madame DAUCHY Marie-José donne pouvoir à Monsieur CABOUSSIN Luc
- _ Monsieur LEROY Frédéric donne pouvoir à Madame MENEGHINI Sandrine
- Madame BURAT Manon donne pouvoir à Madame PERRIN Marion
- Monsieur DAUCHY Didier donne pouvoir à Monsieur RAIN Patrick
- _ Monsieur CARRASCO Alain donne pouvoir à Monsieur HANOTELLE Christian
- Madame MORILLON Patricia donne pouvoir à Monsieur CAZETTE Laurent
Absent :
- Mme DUARTE Rose-Christine
Secrétaire de séance : Mme SPERA Marion
Le procès-verbal de la séance du 27 avril 2026 est approuvé à la majorité (2 abstentions)
Délibérations examinées : VOTE
2026 - 043 Règlement intérieur de la piscine A l’unanimité
2026 - 044 Décision modificative n°1 - Budget Assainissement A l’unanimité
2026 - 045 Décision modificative n°1 — Budget Camping A l'unanimité
Vu pour être affiché et publié sur le site de la ville le 22 juin 2026
Le Maire,
Catherine DUVERNEIX