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Document publié le Mardi 24 novembre 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B 301115 P6)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
M et z M AI | METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77 T. 03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 3 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 47 présents : 34 excusé(s) : 10 ° 2
47
Date de convocation : 24 novembre 2015 Vote(s) pour: 36 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 30 novembre 2015,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n°2015-11-30-BD-&:
Autorisation de signature d'un marché pour l'acquisition, la location, l'installation et la dépose de matériel audiovisuel, et astreinte de maintenance pour Metz Métropole et le Centre Pompidou-Metz.
Rapporteur: Monsieur Alain CHAPELAIN
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code des Marchés Publics, et notamment ses articles 33, 35 | 1), 57 à 59 et 77, VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au
Bureau,
VU la convention constitutive d'un groupement de commandes entre Metz Métropole et le Centre Pompidou-Metz pour l'acquisition, la location, l'installation et la dépose de matériel audiovisuel, astreinte de maintenance, en date du 17 août 2015, et dont Metz Métropole est le coordonnateur, VU le marché n°1385 d'un montant maximum annuel de 500 000 € HT pour l'acquisition, la location, l'installation et la dépose de matériel audiovisuel et astreinte de maintenance, VU la décision de la Commission d'appel d'offres du 25 novembre 2015 d'attribuer le marché d'une durée d'une année, reconductible 3 fois, à la société COTTEL EXPERT - 16 rue des Charpentiers — 57070 METZ,
CONSIDERANT la nécessité pour Metz Métropole et le Centre Pompidou-Metz de procéder, pour la mise en œuvre d'évènements, à des achats et/ou locations de matériels audiovisuels, ainsi qu'à l'installation et la dépose de ces derniers et de bénéficier d'une astreinte de maintenance des installations audiovisuelles,
CONSIDERANT les termes de la convention de groupement de commandes prévoyant que Metz Métropole émettra les bons de commande pour ses besoins propres et ceux du Centre Pompidou- Metz relevant des dépenses d'investissement et que le Centre Pompidou-Metz émettra les bons de commande pour ses besoins propres hors dépenses d'investissement,
AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer le marché n° 1385 avec le prestataire COTTEL EXPERT -— 16 rue des Charpentiers — 57070 METZ retenu par la Commission d'Appel d'Offres, ainsi que toutes pièces contractuelles s'y rattachant. Pour extrait conforme
Metz, le 1 décembre 2015
Pour le Président et par délégation
Le Directeur Géhéral des Sé Meiz we, r COMMUNAUTÉ 0° OPeE Tr
BORDEREAU D'ENVOI]
METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
HARFSONY PARK À H bd Solidarité | 8P 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
1.08 87 20 10 00 | F. 08 87 20 10 29| www.melzmelrogale.fr
Destinataire
PREFECTURE DE LA MOSELLE -—
9 place de la Préfecture — BP 71014 -
Bureau du contrôle de légalité, de la coupération intercommunels et du conseil aux élus —
57034 METZ CEDEX 1 -
Désignation des pièces Nombre | Observations
Délibérations Réunion de Bureau - Lundi 30 novembre Contrôle de légalité 2016.
Point 1 — Provisions pour contentieux et risques —
année 2015. À
Point 2 — Versement par anticipation au vote du BP
2016 d'avances sur contributions financières, cotisations
ou subventions auprès de divers organismes, ri
Point 3 — Avenant 3 à la convention portant mise en
commun des services informatiques et SIG de la Ville de
Metz et de MM et création d'une DCSI. À
Annexe : Avenant n°3. 1
Annexe : Convention suite à modification par avenant 3. 1 Point 4 - Centre Pompidou-Metz : extension de la
Hibrairie-houtique et couverture d'une partis de la
terrasse du restaurant. 2 Annexe : Avenant 3 el 2 plans. 1 Annexe : Avenant 4 et 2 plans. 1 Point 5 — Programme d'investissement du Centre
Pompidou-Metz dans le cadre du PACTE Lorraine. 1
Annexe : Plan de financement prévisionnel du projet. 1
Point 6 — Autorisation de signature du marché 1385. 1
Point 7 - Opéra-Théâtre de MM — Conirat de Dune copraduction pour les opéras "Cavalleria Rusticana" et "| PE Pagtiacci”. 1
Annexe : Contrat de coproduction. 1
Annexe: Droils d'auteur. 4
Point 8 - Complexe sportif "Val Saint-Pierre" de Jury — RE DE Adoption du réglement d'utitisation, du règlement LC TAJ particulier de la salle de tennis et adoption des tarifs de h nr mise à disposition. 1 2 DEC 2 Annexe : Proposition tarifaire. 1 15 Annexe: Réglement intérieur du complexe sportif "Val CON TROLENe CIVEE Saint-Pierre", 1 UT ttoue | Annexe : Règlement d'utilisation du court de tennis É couvert. 1
Annexe : Critères d'attribution des créneaux horaires. 1
Nombre total des actes transmis :
| 15 délibérations dont 8 accompagnées d'annexes.
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Fait à Metz, le 1° Sn on
Pour le cr Génég