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Déliberation - AR CM20220603 009 Avenant n°1 marche de travaux Signaletique Echire
Document publié le Mardi 7 juin 2022 par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - AR CM20220603 009 Avenant n°1 marche de travaux Signaletique Echire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
CM20220603-009
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le trois
juin,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
25
mai
2022,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
:Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Iréna
BARDINET,
Mathieu
BERARD,
Thierry
BROSSARD,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND),
Julie
MENARD,
Gilbert
NASARRE,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU
et
Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Jean-Louis
CANTET
(pouvoir
donné
à
Thierry
DEVAUTOUR),
Valérie
MARSAULT
(pouvoir
donné
à Thierry
BROSSARD),
Sandrine
PASSEBON
(pouvoir
donné
à
Henri-Pierre
BABEAU)
et
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE
(pouvoir
donné
à
Agnès
RONDEAU).
Absents
:Mathieu
POUGNAND
et
Armand
ROQUIER
Secrétaire
de
séance
:Agnès
RONDEAU
OBJET
: Passation
d’un
avenant
n°1
au
marché
de
travaux
de
conception,
fourniture
et
pose
d’un
ensemble
de
dispositifs
de
signalétique
pour
la
ville
d’EÉchiré. Le
Maire
rappelle
que
dans
le
cadre
des
travaux
de
conception,
fourniture
et
pose
d’un
ensemble
de
dispositifs
de
signalétique
à
Echiré,
le
Conseil
Municipal
a
approuvé
et
attribué
le
marché
de
travaux
(lot
unique)
par
délibération
du
27
novembre
2020
à l’entreprise
RJ2D
(64).
Le
Maire
présente
à l’assemblée
le
projet
d’avenant
n°1
transmis
par
l’entreprise
RJ2D,
lié
à la
prise
en
compte
de
modifications
apportées
aux
travaux,
d’un
commun
accord
entre
le
maître
d’ouvrage
et
l’entreprise,
pour
adaptation
du
chantier
et
réalisation
en
cours
de
chantier,
comme
suit
:
- travaux
en
moins-value
:
9 900,00
€ HT
- travaux
en
plus-value
:
14
350,00
€
HT
soit
un
avenant
n°1
établi
pour
un
montant
total
de
4 450
€ HT
soit
5 340
€ TTC.
Le
nouveau
montant
du
marché
(lot
unique)
de
l’entreprise
RJ2D
Signalétique
(64)
s’établit
comme
suit
: Nature
des
travaux
Montant
du
marché
H.T.
|
T.V.A.
(20%) |
Montant
du
marché
T.T.C.
Montant
marché
de
base
41430
€
8286€
49716€
Montant
avenant
n°1
4450
€
890€
5340€
Montant
marché
de
base+
avenant
n°1
45
880
€
9176€
55
056€
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20220603-CM20220603-009-DE Date
de
télétransmission
: 07/06/2022
Date
de
réception
préfecture
: 07/06/2022
Page
1/2 CM20220603-009
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
:
d’accepter
la
passation
de
l’avenant
n°
1 présenté
ci-dessus
;
-
d’autoriser
le Maire à
le signer.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait
et délibéré
le
3 juin
2022
Le
Maire,
Thierry
DEVAUTOUR
Certifié
exécutoire.
0
7
JUIN
207?
Reçu
en
Préfecture
le
:
Notifié ou publié le :
Ü 7 JUIN 2022
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20220603-CM20220603-009-DE Date
de
télétransmission
: 07/06/2022
Date
de
réception
préfecture :
07/06/2022
Page
2/2