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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité sociale, Jeunesse,
N
°
OBJET
DECISION
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2024
Compte-rendu des décisions
Liste des marchés conclus
1 Approbation des Comptes de gestion 2023 - Budget principal et budgets annexes
Approuvée
2 Décision Modificative N°1 Approuvée
3 Retour de patrimoine à la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban : ferme Font Robert et espace les Salettes
Approuvée
4 Travaux Centre Culturel Simone Signoret - Proposition d’indemnisation de l’association le cinématographe pour la période du 27 avril 2024 au 9 mai 2024
Approuvée
5 Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Rifseep)
Approuvée
6 Avancements de grades en 2024 Approuvée
7 Demande d’aide financière – Mise en conformité des branchements d’eau potable à Beynes
Approuvée
8 Demande d’aide financière – Mise en conformité des branchements d’eau potable à Verdaches
Approuvée
9 Demande d’aides financières – Renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées dans le centre ancien de Champtercier
Approuvée
10 Demande d’aides financières – Installation d’un refoulement d’eaux usées et renouvellement du réseau d’eau potable sur la commune de Malijai
Approuvée
11 Convention d’occupation temporaire avec l’ONF pour l’implantation et l’exploitation d’ouvrages d’eau en forêt domaniale - Commune de La Javie Approuvée
12 Désignation d’un membre siégeant au conseil d’exploitation des régies d’eau et assainissement
Approuvée
13 Signature de l’avenant n°1 au contrat Régional Nos Territoires D’Abord 2023-2027
Approuvée
14 Signature du Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) 2024- 2026
Approuvée
15 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Provence Alpes Agglomération - Années 2023 et 2024
Approuvée
16 Approbation de la nouvelle charte du Parc naturel région du Verdon Approuvée
17 Tarif pour le remplacement des cartes de transport TUD perdues ou volées Approuvée
18 Candidature à l’appel à projet « Grandir en milieu rural » de la MSA Alpes- Vaucluse : Vers des goûters sains et locaux
Approuvée
19 Contrat de délégation de service public - Abattoir de Seyne Approuvée
RAPPORT
DU CONSEIL D’AGGLOMERATION
Le 09 décembre 2020
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’AGGLOMERATION
Séance du 26 JUIN 2024 20 Approbation du projet de participation à l’action de création d’une boutique artisane en cœur de ville
Approuvée
21 Convention avec le Département des Alpes-de-Haute-Provence pour le prêt de spécimens paléontologiques
Approuvée
22 Modification de tarifs de la régie de recettes des entrées du Musée- Promenade
Approuvée
23 Exploitation du potentiel photovoltaïque territorial pour l’agglomération et les communes volontaires « Foncier Dérisqué » Plan Solaire Régional
Approuvée
24 Appel à Projet Programme CEE ACTEE + Référencé PRO-INNO- 66 - Modification de la convention initiale et du plan de financement
Approuvée
25 Demande de subvention DETR 2024 pour l’acquisition de colonnes OMr dans le cadre de l’harmonisation de la méthode de collecte des ordures ménagères sur l’ensemble de l’agglomération- Délibération modificative
Approuvée
26 Tarifs de l’école d’art IDBL Approuvée
27 Complexe culturel Simone Signoret Cinéma - Lancement d’une procédure de publicité en vue de la passation d’un contrat de concession
Approuvée
28 Projet de création de trois terrains familiaux locatifs pour l’accueil de gens du voyage sur la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban – demande de subvention
Approuvée
29 Aire d’accueil des gens du voyage - Renouvellement de la convention portant entente avec la communauté de communes du Sisteronais Buëch
Approuvée
30 Fonctionnement 2024 France Services Val de Durance : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
Approuvée
31 Fonctionnement 2024 France Services Vallée de la Blanche : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil Départemental
Approuvée
32 Demandes de subventions dans le cadre des appels à projet 2024 de la Caisse d’Allocations Familiales
Approuvée
33 Demande de financement à la CAF pour les modulaires de la crèche de Moustiers dans le cadre du fonds « Publics et territoires »
Approuvée
34 Approbation du contrat de ville de Digne-les-Bains 2024 – 2030 et attribution des subventions 2024
Approuvée
Digne-les-Bains, le 27 juin 2024
PUBLIE le 03 juillet 2024