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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Liste deliberations pour diffusion
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Liste deliberations pour diffusion)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Jeunesse,
N
°
OBJET
DECISION
Approbation du procès-verbal de la séance du 21 février 2024
Compte-rendu des décisions
Liste des marchés conclus
1 Approbation des Comptes de gestion 2023 - Budget principal et budgets annexes
Approuvée
2 Comptes administratifs et affectation des résultats 2023
1- Budget Principal de la Communauté d'Agglomération Approuvée
2- Budget Annexe de l'abattoir de Digne les Bains Approuvée
3- Budget Annexe de l'abattoir de Seyne Approuvée
4- Budget Annexe des Transports Urbains Dignois Approuvée
5- Budget Annexe du barrage de Vaulouve Approuvée
6- Budget Annexe du Parc Industriel de la "Cassine » Approuvée
7- Budget Annexe « Eau régie » Approuvée
8- Budget Annexe « Assainissement régie » Approuvée
3 FISCALITE 2024 - Vote des taux d’imposition locale 2024, du taux de TEOM et du produit GEMAPI 2024
Approuvée
4 Vote des budgets primitifs 2024
1 - Budget Principal de la Communauté d'Agglomération Approuvée
2 - Budget Annexe de l'abattoir de Digne Approuvée
3 - Budget Annexe de l'abattoir de Seyne Approuvée
4 - Budget Annexe des Transports Urbains Dignois Approuvée
5 - Budget Annexe du barrage de Vaulouve Approuvée
6 - Budget Annexe du Parc Industriel de la "Cassine » Approuvée
7 - Budget Annexe « Eau régie » Approuvée
8 - Budget Annexe « Assainissement régie » Approuvée
5 Avances de trésorerie du budget principal aux régies à autonomie financière Approuvée
6 Syndicat mixte du Conservatoire à rayonnement départemental Convention de financement
Approuvée
7 Equilibre social de l’habitat : Garantie d’emprunt Bailleur social Habitations Haute Provence -Commune de Digne-les Bains
Approuvée
8 Travaux Centre Culturel Simone Signoret - Proposition d’indemnisation de l’association Le Cinématographe 11 mars 26 avril 2024
Approuvée
9 Modification du plafond forfaitaire d’indemnisation des jours de Compte Epargne Temps
Approuvée
10 Convention de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Commune Approuvée
RAPPORT
DU CONSEIL D’AGGLOMERATION
Le 09 décembre 2020
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’AGGLOMERATION
Séance du 10 AVRIL 2024 de Digne-les-Bains
11 Subvention Amicale du personnel A2P2A - 2024 Approuvée
12 Compétence GEMAPI – Convention de délégation de compétence entre PAA et le Syndicat Mixte Asse Bléone 2020-2025 Avenant n°4 – Programme des actions 2024
Approuvée
13 Programme d’investissements 2024 Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines »
Approuvée
14 Demande d’aide financière
Mise en conformité des branchements d’eau potable à Beynes
Approuvée
15 Demande d’aide financière
Mise en conformité des branchements d’eau potable à Verdaches
Approuvée
16 Demande d’aides financières Renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées dans le centre ancien de Champtercier
Approuvée
17 Demande d’aide financière Installation d'un refoulement aux Granges sur la commune de Malijai
Approuvée
18 Prestation de services pour la capacité professionnelle transports de la Régie des Transports Urbains Dignois
Approuvée
19 Convention de partenariat relative à l’organisation de la Fête du vélo 2024 de Provence Alpes Agglomération
Approuvée
20 Délégation confiée à la Présidence sur le portage du Groupe d’action locale LEADER PAA 2023-2027
Approuvée
21 Signature de l’avenant n°7 à la convention tripartite LEADER du GAL Dignois
Approuvée
22 Adhésion au Centre de Ressources en Information Géographique Provence Alpes Côte d’Azur
Approuvée
23 Adhésion à l’Association Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) 04/05
Approuvée
24 Projet d’extension de la Zone Artisanale de Seyne Approuvée
25 Réhabilitation de la station de pompage de Vaulouve – Demande de subventions
Approuvée
26 Plan Alimentaire Territorial - Participation et soutien financier au projet « Manger Verdon, plus d’autonomie et moins de gâchis » du Parc naturel régional du Verdon
Approuvée
27 Convention annuelle d’objectifs et financement 2024 pour l’association Foire de la Lavande
Approuvée
28 Opération « Cols réservés aux vélos » Approuvée
29 Projet de restructuration du Musée Promenade de Digne-les-Bains Demandes de financement pour la réalisation de la première tranche de travaux dans le parc
Approuvée
30 Projet de restructuration du Musée Promenade de Digne-les-Bains Demande de financement pour la maîtrise d’œuvre
Approuvée
31 Modification de tarifs de la régie de recettes des entrées du Musée- Promenade
Approuvée
32 Aménagement intérieur de la médiathèque Louis Joseph : approbation du Projet Culturel, Scientifique et Social et demande de subventions auprès des financeurs
Approuvée
33 Subvention au COBIAC 2024 Approuvée
34 Subventions 2024 pour les crèches associatives et signature d’une convention pluri annuelle 2024-2025-2026
Approuvée
35 Déploiement d’une nouvelle collecte séparée des cartons bruns en colonne : approbation de la demande de subvention et de son plan de financement prévisionnel
Approuvée
36 Travaux Centre Culturel Simone Signoret - Proposition d’indemnisation du gérant du restaurant Le Stendhal à compter du 27/04/2024
Approuvée
Digne-les-Bains, le 11 avril 2024
PUBLIE le 11 avril 2024