Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - LISTE DELIB 20230208
Document publié le Mercredi 8 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - LISTE DELIB 20230208)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité sociale, Justice et droit,
NUMERO OBJET DECISION
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2022
Compte-rendu des décisions
1 Modification du Règlement Intérieur Approuvée
2 Débat d’orientations budgétaires Actée
3 Exonération partielle des pénalités de retard concernant 7 entreprises pour le marché de travaux d’aménagement et extension de l’établissement thermal de Digne-les-Bains Approuvée
4 Contrat de projet chargé de mission interfonds Approuvée
5 Demande de subvention FNADT pour la création d’un poste de chef de projet « action cœur de Ville »
Approuvée
6 Contrat de projet chargé de mission Action cœur de ville – Chef de projet Approuvée
7 Demandes de subvention dans le cadre du dispositif « accueil pour tous » de la Caisse d’Allocations Familiales
Approuvée
8 Mise à disposition à titre payant d’un agent pour l’animation du contrat de ville- Ville de Digne-les-Bains / Provence Alpes agglomération
Approuvée
9 Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE Verdon Approuvée
10 Tarifs de l’eau à compter du 1er mars 2023- suppression du tarif « jardins » sur la commune du Brusquet
Approuvée
11 Demande d’aide financière auprès de l’État - Dévoiement des canalisations d'adduction d'eau potable et d'eaux usées sur le pont des Arches à Digne-les-Bains
Approuvée
12 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 - Mise en sécurité de la canalisation d’eaux usées au pont des Duyes à Thoard
Approuvée
13 Elaboration du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’Information des Demandeurs (PPGDID)
Approuvée
14 Groupement Régional Centres d’Initiatives pour Valoriser l’Agriculture et le Milieu rural (GR CIVAM) : Demande de soutien financier dans le cadre de l’édition de l'événement ''De ferme en ferme'' 2023
Approuvée
15 Modification des tarifs d’utilisation de l’espace d’accueil pour les entreprises – DINIAPOLIS
Approuvée
16 Remplacement d’un délégué à l’office de tourisme Provence Alpes – Digne-les-Bains suite à démission
Approuvée
17 Mise en place d’un observatoire photographique des paysages de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence – Première campagne photographique - Demande de subvention auprès de la DREAL PACA
Approuvée
18 Etude pour la définition d’un plan de gestion de la retenue de l’Escale - Demande de subvention
Approuvée
19 Schéma des activités outdoor 2023-2026 Approuvée
20 Approbation du plan d’actions du Contrat d’Objectif Territorial Approuvée
21 Demande de subvention DETR 2023 pour l’acquisition de colonnes OMr dans le cadre du changement du schéma de pré-collecte et de collecte des ordures ménagères sur la commune de Digne-les-Bains
Approuvée
22 Fonctionnement 2023 de l’Espace France Services de la Vallée de la Blanche : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
Approuvée
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’AGGLOMERATION
Séance du 8 février 2023 23 Fonctionnement 2023 de l’Espace France Services du Val de Durance : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
Approuvée
24 Convention pour adhésion à un groupement de commandes pour restauration collective Approuvée
25 Avance de subventions 2023 pour les crèches associatives et signature d’une convention pour l’année 2023
Approuvée
Digne-les-Bains, le 9 février 2023
PUBLIE LE : 9 FEVRIER 2023