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Convocation - SKM C300i24041710550
Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Griselles.
Lien du pdf (Convocation - SKM C300i24041710550)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
République Française
Département LOIRET
Commune de Griselles
L'an 2024, le 12 février à 20 : 00, le Conseil Municipal de la Commune de Griselles s’est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur MADEC CLEÏ Claude, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 05/02/2024. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 05/02/2024.
Présents: M. MADEC CLEÏ Claude, Maire, Mmes: DEMATTEÏ Isabelle, LECLERE Kristelle,
NOUVELLON Sylvie, SAMICO Sandrine, MM : BAUDUIN Louis, BIK Stéphane, COLLOT Didier,
DIMASSI Salah, FOURNIER Pascal, MERLO Sébastien, MUZARD Jules.
Excusés avant donné procuration : Mme BOILLET Valérie à M. MADEC-CLEÏ Claude, M. MARIA Daniel à Mme NOUVELLON Sylvie.
À été nommée secrétaire : Mme Sandrine SAMICO
Nombre de membres
° Afférents au Conseil municipal : 14
e Présents: 12
e Votants : 14
Date de la convocation : 05/02/2024
Date d'affichage : 05/02/2024
Obiet des délibérations :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 11 janvier 2024
- Demandes de subventions pour travaux :
- Salle polyvalente : isolation
- Mairie : remplacement des fenêtres, remplacement de la chaudière, ventilation - Rue de la Mairie : remplacement des candélabres
- Ecole en transition
- Affaires diverses
- Questions diverses
Cette délibération a été annulée Monsieur le Maire expose, aux membres du Conseil Municipal le projet suivant :
Travaux à la mairie :
comprenant le remplacement des fenêtres — le remplacement de la chaudière et l’installation d’une ventilation
Le coût prévisionnel des travaux s’élève à :
- Remplacement des fenêtres : 49 306.55 € HT soit 59 167.86 € TTC - _ Remplacement de la chaudière : 28 808.32 € HT soit 34 569.98 € TTC - Installation d’une ventilation : 14 420.11 € HT soit 17 304.13 € TTC
Monsieur le Maire informe que le projet est éligible à une aide de l’Etat.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à Punanimité :
adopte Le projet — travaux à la mairie: remplacement des fenêtres, remplacement de la chaudière et installation d’une ventilation - pour un montant total de 111 041.97 € T.T.C.
adopte le plan de financement ci-dessous
| Dépenses (€) HT. TTC. Recettes (€)
Travaux | 92 534.98 € 111 041.97 € | Etat 37013.99€
Maîtrise d’œuvre | | _ Région de
| | Département
| Autres) 37013.99€
| | | AUTOFINANCEMENT 18 507.00 €
Total 92 534.98€ 111 041.97 € Total 9253498 €
+
sollicite une subvention au titre de la D.E.T.R. (Dotation des Equipements des Territoires Ruraux) et de Ia D.S.LL. (Dotation solidarité pour linvestissement local) de 37 013.99 €
auprès de PEtat, correspondant à 40 % du montant du projet.
charge le Maire de toutes les formalités et l’autorise à signer tous les documents afférents à ce dossier.
Monsieur le Maire expose, aux membres du Conseil Municipal le projet suivant :
Suite à l’enfouissement des réseaux rue de la Mairie, il est nécessaire de procéder au remplacement des candélabres. Le coût prévisionnel des travaux s’élève à : 14 215.20 € T.T.C.
Monsieur le Maire informe que le projet est éligible à une aide de l’Etat
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
Adopte le projet — remplacement des candélabres rue de la Mairie - pour un montant de
14 215.20 E T.T.C.
Adopte le plan de financement ci-dessous
Dépenses (€) HT. | TTC. | Recettes (€) _ AT.
Travaux| 1184600 14215.20| Etat 9476.80
Maîtrise d'œuvre | dl | Région
| TT Département | Autres |
k — a } ee,
| AUTOFINANCEMENT 2 369.20
Total| 11 846.00 Total! 1184600 14215.20. :
sollicite une subvention au titre de la D.E.T.R. (Dotation des Equipements des Territoires Ruraux) et de la DS.ILL. (Dotation solidarité pour l’investissement local) de 9 476.80 € auprès de l’État, correspondant à 80 % du montant du projet.
charge le Maire de toutes les formalités et l’autorise à signer tous les documents afférents
à ce dossier.
Monsieur le Maire rappelle, aux membres du Conseil Municipal le projet de l’école en transition qui a débuté à l’école en 2023 avec la plantation d’une mini-forêt et la création d’une mare.
Le coût total des travaux s’est élevé à : 9677.20 € T.T.C.
« Monsieur le Maire informe que le projet est éligible à une aide du P.E.T.R. (Pôle d’Equilibre
Territorial et Rural}
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
= Autorise le Maire à formuler une demande de subvention auprès des services du P.E.T.R et à signer tous les documents afférents à ce dossier.
Affaires diverses :
= Monsieur le Maire informe :
- Le Conseil Municipal de la commune de La Selle sur le Bied, lors de sa séance en date du 30/01/2024, dans le cadre de la délibération de la loi d’accélération des énergies renouvelables, « dit que le secteur longeant la ligne à haute tension limitrophe avec la
Commune de Griselles serait potentiellement susceptible de recevoir de telles infrastructures ». Dépôt de pain : Suite à l’absence momentanée de la gérante, la commune a repris, à sa charge, le dépôt de pain, avec des bénévoles et remercie toutes les personnes qui peuvent aider. M. Stéphane BIK : Dans le cadre de l’inventaire de la biodiversité communale, une réunion aura lieu le 29 février 15 h avec Loiret Nature Environnement.
M. Didier COLLOT : demande de devis pour les différentes choses à remplacer à la salle polyvalente (verres — couverts).
= M.Jules MUZARD : organise le 05 mai une marche entre Griselles et Ferrières le long de la Cléry et donnera plus de précisions lors du prochain conseil municipal. “ Mme Kristelle LECLERE : se propose pour tenir le dépôt de pain le dimanche matin, c’est le
seul jour où elle peut car elle ne travaille pas.
= Mine Isabelle DE MATTEÏ : Cette année, le château la Fontaine n’étant pas disponible, la chasse aux œufs se fera au terrain multisports le samedi 30 mars de 10h à 12h.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 25
La secrétaire
Le Maire . Sandrine SAMICO
Claude MADEC-CLEÏ °