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Déliberation - liste des deliberations 07 06 24
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Beffes.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 07 06 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Union Européenne,
DÉPARTEMENT DU CHER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE 18320 BEFFES
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Téléphone 02 48 76 51 08
Télécopie 02 48 76 50 10
E-mail : mairie.beffes@ beffes.fr
Site : www.beffes.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du O7 Juin 2024
Présents : M. LE CAM Olivier, Maire, Mmes : BARRIERE Christelle, BRIDIER Anne-Sophie, MM : GODARD Marc, HERARD Claude, PERRIN Jean, SERVOIS BERTRAND, SMITH Thierry, TARDIVON Guy.
Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : CHABIN Patricia à M. TARDIVON Guy, METENIER Martine à M. LE CAM Olivier,
MM : DEBIENNE Frédéric à M. PERRIN Jean, DESPIEGALAERE Thierry à M. GODARD Marc
Absent(s) : Mme FERNANDES Virginie
Nombre de membres
° Afférents au Conseil municipal : 14
° Présents : 9
A été nommé(e) secrétaire : M. TARDIVON Guy
N=° Objet Etat
Affectation du résultat 2023 Budget Principal ANNULE ET REMPLACE la ,
2024044 | délibération n°2024036 du 12/04/2024 Approuvée SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE ROGER MARTIN DU Approuvée 2024045 GARD
Remboursement des frais de secours pour besoin en urgence aux Adjoints et au Approuvée 2024046 Maire
Le Maire,
Olivier LE CAM SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
Département du CHER République Française
MAIRIE Envoyé en préfecture le 11/06/2024
18320 BEFFES Reçu en préfecture le 11/06/2024
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& Loire ID : 018-211800255-20240607-2024046-DE
==beffes =. +, PERS
Téléphone 02 48 76 51 08
Télécopie 02 48 76 50 10
e-mail : mairie@beffes.fr
site : www.beffes.fr
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07/06/2024
L'an 2024, le 7 Juin à 18:30,
Nombre de conseillers | 'CGnsei Municipal de la Commune de BEFFES s’est réuni à la MAIRIE, lieu CHIEXCIÈICE : 14 ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur LE CAM Olivier, Maire,
Présents : 9 en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes Votants :13 explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 30/05/2024. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Vote Mairie le 31/05/2024.
A l'unanimité
Pour : 13 Présents : M. LE CAM Olivier, Maire, Mmes : BARRIERE Christelle, BRIDIER Hu o Anne-Sophie, MM : GODARD Marc, HERARD Claude, PERRIN Jean, SERVOIS BERTRAND, SMITH Thierry, TARDIVON Guy
Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : CHABIN Patricia à M. TARDIVON Guy, METENIER Martine à M. LE CAM Olivier, MM : DEBIENNE Frédéric à M. PERRIN Jean, DESPIEGALAERE Thierry à M. GODARD Marc
Absent(s) : Mme FERNANDES Virginie
A été nommé(e) secrétaire : M. TARDIVON Guy
Remboursement des frais de secours pour besoin en urgence aux Adjoints et au Maire
Le conseil municipal, après en délibéré décide de rembourser aux adjoints ou au Maire, sur justificatifs, certains frais de secours suite à des besoins urgents. Exemples : (achats par paiement en CB ou en ligne et achat direct en magasin de marchandises).
Pour copie conforme :
Le secrétaire de séance : Le Maire, en
À M. TARDIVON Guy
—————— À.
ΠDate de mise en ligne sur le site internet de la commune : 12/06/2024 SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
Département du CHER République Française Z
Envoyé en préfecture le 11/06/2024
18320 BEFFES Reçu en préfecture le 11/06/2024
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& à & Loire ID : 018-211800255-20240607-2024045-DE
RSS Téléphone 02 48 76 51 08 Télécopie 02 48 76 50 10 e-mail : mairie@beffes.fr
site : www.beffes.fr
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07/06/2024
L'an 2024, le 7 Juin à 18:30,
Nombre de conseillers 'CCnsei Municipal de la Commune de BEFFES s'est réuni à la MAIRIE, lieu LOUE : 14 ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur LE CAM Olivier, Maire, Présents : 9 en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour et les notes
Votants :13 explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux
le 30/05/2024. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la
Vote Mairie le 31/05/2024.
A l'unanimité
Pour : 13 Présents: M. LE CAM Olivier, Maire, Mmes : BARRIÈRE Christelle, BRIDIER ein 0 Anne-Sophie, MM : GODARD Marc, HERARD Claude, PERRIN Jean, SERVOIS = BERTRAND, SMITH Thierry, TARDIVON Guy
Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : CHABIN Patricia à M. TARDIVON Guy, METENIER Martine à M. LE CAM Olivier, MM : DEBIENNE Frédéric à M. PERRIN Jean, DESPIEGALAERE Thierry à M. GODARD Marc
Absent(s) : Mme FERNANDES Virginie
A été nommé{e) secrétaire : M. TARDIVON Guy
SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE
DU COLLEGE ROGER MARTIN DU GARD
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d'attribuer une subvention de 250€ à l'association sportive du collège Roger Martin du Gard pour la participation aux frais occasionnés par le championnat de France STEP UNSS qui s'est déroulé du 13 au 15 mai 2024 à Périgueux.
Pour copie conforme :
Le secrétaire de séance :
M. TARDIVON Guy
Le Maire,
Olivier LE CA SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
Département du CHER République Française 2024044
MAIRIE Envoyé en préfecture le 11/06/2024
18320 BEFFES Reçu en préfecture le 11/06/2024
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Téléphone 02 48 76 51 08
Télécopie 02 48 76 50 10
e-mail : mairie@beffes.fr
site : www.beffes.fr
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DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07/06/2024
Nombre de conseillers L'an 2024, le 7 Juin à 18:30,
en exercice : 14
Présents : 9
Votants :13
Vote
A l'unanimité
Pour : 13
Contre : 0
Abstention : O
le Conseil Municipal de la Commune de BEFFES s'est réuni à la MAIRIE, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur LE CAM Olivier, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 30/05/2024. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la
Mairie le 31/05/2024.
Présents: M. LE CAM Olivier, Maire, Mmes : BARRIERE Christelle, BRIDIER Anne-Sophie, MM : GODARD Marc, HERARD Claude, PERRIN Jean, SERVOIS BERTRAND, SMITH Thierry, TARDIVON Guy
Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : CHABIN Patricia à M. TARDIVON Guy, METENIER Martine à M. LE CAM Olivier, MM : DEBIENNE Frédéric à M. PERRIN Jean, DESPIEGALAERE Thierry à M. GODARD Marc
Absent(s) : Mme FERNANDES Virginie :
A été nommé{e) secrétaire : M. TARDIVON Guy
Affectation du résultat 2023 Budget Principal
ANNULE ET REMPLACE la délibération n°2024036 du 12/04/2024
Cette délibération annule et remplace la délibération n° 2024036 du 12/04/2024 suite à une erreur. Il convient de rectifier l'affectation du résultat 2023 comme suit :
— Résultat de clôture investissement et restes à réaliser : 441 409.57 € pour couvrir le besoin de financement.
C'est ce montant qui sera affecté au compte 1068.
Suite à cette affectation de 441 409.57€ au compte 1068, les lignes 001 et 002 sont désormais positionnées :
— La ligne 001 se porte à - 248 459.57 € (identique)
— _et la ligne 002 se trouve à 1 232 928.04 € au lieu de 907 878.87 €
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve la décision modificative suivante afin de régulariser le Budget Primitif 2024, sur la section de fonctionnement. Recette de fonctionnement article 002 : 325 049.17 €
Dépenses de fonctionnement article 673 : 5000.00 €
Dépenses de fonctionnement article 65888 : 320 049.17
Pour copie conforme :
Le Maire, Le secrétaire de séance :
Olivier LE C M. TARDIVON Guy
CL
Date de mise en ligne sur le site internet de la commune : 12/006/2024