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Conseil Municipal - cm 18 07 25
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT DU CHER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE 18320 BEFFES
fil & om lot
Téléphone 02 48 76 51 08
Télécopie 02 48 76 50 10
E-mail : mairie@@beffes.fr
Site : www.beffes.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 18 Juillet 2085
L'an 2025 et le 18 Juillet à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, MAIRIE sous la présidence de LE CAM Olivier, Maire.
Présents : M. LE CAM Olivier, Maire, Mmes : BARRIERE Christelle, CHABIN Patricia, MM : DEBIENNE Frédéric, GODARD Marc, HERARD Claude, PERRIN Jean, SERVOIS BERTRAND, SMITH Thierry, TARDIVON Guy.
Excusé({e)s : Mme BRIDIER Anne-Sophie
Absent(s) : Mmes : FERNANDES Virginie, METENIER Martine, M. DESPIÈGALAERE Thierry
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 14
e Présents : 11
Date de la convocation : 11/07/2025 Date d'affichage : 11/07/2025
A été nommé{e) secrétaire : M. SERVOIS BERTRAND
N=° Objet Etat
2025034 Attribution des marchés de travaux : Restauration des façades de l'église Sainte- Approuvé Catherine
2025035 | Subvention exceptionnelle association "l'âge d'or Beffois" Approuvé
2025036 | Subvention exceptionnelle COS du personnel communal Approuvé
2025037 | Tarifs location salle des fêtes pour le Fan Club de Christophe Demerson APProuvé
Le Maire,
Olivier LE CAM SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Département du CHER République Française
MAIRIE Envoyé en préfecture le 22/07/2025
18320 BEFFES dau Reçu en préfecture le 22/07/2025
ee fil de Publié le ER
Le Loire ID : 018-211800255-202507 18-2025034-DE
Téléphone 02 48 76 51 08
e-mail : mairie@beffes.fr
site : www.beffes.fr
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18/07/2025
L'an 2025, le 18 Juillet à 18:30,
le Conseil Municipal de la Commune de BEFFES s’est réuni à la MAIRIE, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur LE CAM Olivier, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour et les notes
Nombre de conseillers
en exercice : 14
Présents : 10
Votants :10 explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 11/07/2025. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Vote Mairie le 11/07/2025.
A l'unanimité
Pour: 10 Présents : M. LE CAM Olivier, Maire, Mmes : BARRIERE Christelle, CHABIN ee . 0 Patricia, MM : DEBIENNE Frédéric, GODARD Marc, HERARD Claude, PERRIN Jean, SERVOIS BERTRAND, SMITH Thierry, TARDIVON Guy
Excusé(s) : Mme BRIDIER Anne-Sophie
Absent(s)_: Mmes : FERNANDES Virginie, METENIER Martine, M. DESPIEGALAERE Thierry
À été nommé(e) secrétaire : M. SERVOIS BERTRAND
Attribution des marchés de travaux : Restauration des façades de l'église
Sainte-Catherine
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le Code de la Commande Publique ;
CONSIDERANT la décision de la Commune de BEFFES d'engager la restauration des façades de l'église Sainte-Catherine ;
CONSIDERANT la consultation en procédure adaptée lancée le 26 Mai 2025, avec mise en ligne sur la plateforme de dématérialisation «E-marchespublics.com», profil acheteur de la commune, et adressée pour publication au BOAMP (publication le 26 Mai 2025) à la même date, avec une date de limite de remise des offres fixée au 27 Juin 2025 :
CONSIDERANT l'ouverture des plis en date du 27 Juin 2025 ;
CONSIDERANT les phases de questionnement et négociation engagées du 4 au 9 Juillet 2025 avec les entreprises conformément au règlement du marché ;
APRES présentation du rapport final d'analyse des offres établi par le Maître d'Œuvre ; Il est proposé au Conseil Municipal :
DE RETENIR la Prestation Supplémentaire Eventuelle n°1 (Provision pour mise à disposition d'échafaudage extérieurs : forfait 1 mois de location supplémentaire) du lot n°01- ECHAFAUDAGE ;
DE RETENIR la Prestation Supplémentaire Eventuelle n°2 (Plus-value pour façon de soubassement en pierres de plaquage) du lot n°02 —- MAÇONNERIE - PIERRE DE TAILLE - ENDUITS ;
DE NE PAS RETENIR la Prestation Supplémentaire Eventuelle n°3 (Ajout de ventilation en partie basse des vitraux des baies) du lot n°05 — VITRAUX - SERRURERIE ;
DE RETENIR la Variante (Grillages épousant les rainceaux des baies) du lot n°05 — VITRAUX — SERRURERIE ;
D’ATTRIBUER les marchés de travaux conformément aux propositions du Maître d'Œuvre comme suit :
MONTANT TOTAL HT PSE i PSE 2 PSE 3 VARIANTE
LOTS ENTREPRISE PRESSENTIES| OFFRES BASE HT! cornet r | Lorrro2nr | cornes HT | LoTiros KT AVEC PSE/VARIANTE
RETENUES
LOT 61 : ECHAFAUDAGE EV TEC 33 307,64€ 261158€ 35919,22€
LOT 02 : MAÇONNERE - PIERRE DE TAILLE « ENDUITS - EIVERS JACQUET 106 868,00 € 10 284,00 € 11715200 €
LOT 43 : REVISION DES COUVERURES EN ARDOISE-| sé FARATONNERRE SOCIÈTÉ BONNET 2106009€ 2106000 €
LOT 4 : MENUISERIES BOIS- PEINTURE SOCIÉTÉ BONNET 7 624,00 € 762400€
LOT 65 : VITRAUX & S ERRURERIE L'ATELIER DU VITRAR | 3600000 € 090€ 10 009,00 € 4000000 €
TOTAL: | 158859,64€ | 26115H€ | 10 284,00 € 00 € 16: 000,00 € 221 755,22 €
D'AUTORISER le Maire à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des présents marchés ainsi que toute décision concernant leurs avenants éventuels.
Pour copie conforme :
Le secrétaire de séance :
M. SERVOIS BERTRAND
D. Les Date dg mise en ligne sur le site intemet de la commune : DOTE SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Département du CHER
MAIRIE
18320 BEFFES
il 4
À Le re
- 2e èS =.
Téléphone 02 48 76 51 08
e-mail : mairie@beffes.fr
site : www.beffes.fr
République Française
Envoyé en préfecture le 22/07/2025
Reçu en préfecture le 22/07/2025
Publié le CEE
ID : 018-211800255-20250718-2025035-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18/07/2025
Nombre de conseillers L'an 2025, le 18 Juillet à 18:30,
en exercice : 14
Présents : 10
le Conseil Municipal de la Commune de BEFFES s'est réuni à la MAIRIE, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur LE CAM Olivier, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour et les notes Votants :9 explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 11/07/2025. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Vote Mairie le 11/07/2025.
A la majorité
Pour: 9 Présents : M. LE CAM Olivier, Maire, Mmes : BARRIERE Christelle, CHABIN net 4 Patricia, MM : DEBIENNE Frédéric, GODARD Marc, HERARD Claude, PERRIN - Jean, SERVOIS BERTRAND, SMITH Thierry, TARDIVON Guy
Excusé(s) : Mme BRIDIER Anne-Sophie
Absent{s)_: Mmes : FERNANDES Virginie, METENIER Martine, M. DESPIEGALAERE Thierry
A été nommé(e) secrétaire : M. SERVOIS BERTRAND
Subvention exceptionnelle association "l'âge d'or Beffois"
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de verser une subvention exceptionnelle de 250 € à l'association « l'âge d'or Beffois » pour le soutient aux participants au Challenge National de Pétanque à Argelès sur Mer.
Pour copie conforme :
Le Maire
Olivier LÉ
Date de mise en ligne sur le site internet de la commune : 22/07/2025
Le secrétaire de séance :
M. SERVOIS BERTRAND SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf,
309355
Département du CHER
MAIRIE
13320 BEFFES
es fi il 4 pe
.sBel BG i=. EE
Téléphone 02 48 76 51 08
e-mail : mairie@beffes.fr
site : www.beffes.fr
République Française
Envoyé en préfecture le 22/07/2025
Reçu en préfecture le 22/07/2025
Publié le (ES
ID : 018-211800255-20250718-2025036-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
en exercice : 14
Présents : 10
Votants :10
Vote
A l'unanimité
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Séance du 18/07/2025
L'an 2025, le 18 Juillet à 18:30,
le Conseil Municipal de la Commune de BEFFES s’est réuni à la MAIRIE, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur LE CAM Olivier, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 11/07/2025. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 11/07/2025.
Présents : M. LE CAM Olivier, Maire, Mmes : BARRIERE Christelle, CHABIN Patricia, MM : DEBIENNE Frédéric, GODARD Marc, HERARD Claude, PERRIN Jean, SERVOIS BERTRAND, SMITH Thierry, TARDIVON Guy
Excusé{s) : Mme BRIDIER Anne-Sophie
Absent(s)_: Mmes : FERNANDES Virginie, METENIER Martine, M. DESPIEGALAERE Thierry
A été nommé(e) secrétaire : M. SERVOIS BERTRAND
Subvention exceptionnelle COS du personnel communal
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de verser une subvention exceptionnelle de 146.00 € au Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal pour les frais occasionnés pour l'organisation du 14 Juillet 2025.
Pour copie conforme :
Olivier E
Le secrétaire de séance :
M. SERVOIS BERTRAND
UC Date [de mise en ligne sur le site internet de la commune : 22/07/2025 SEDI
30700
UZES
{1102)
- Réf.
309955
Département du CHER République Française
MAIRIE
18320 BEFFES Envoyé en préfecture le 22/07/2025
Reçu en préfecture le 22/07/2025 «fi 4 çu en pi
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ID : 018-211800255-20250718-2025037-DE
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Téléphone 02 48 76 51 08
e-mail : mairie@beffes.fr
site : www.beffes.fr
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18/07/2025
L’an 2025, le 18 Juillet à 18:30,
le Conseil Municipal de la Commune de BEFFES s'est réuni à la MAIRIE, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur LE CAM Olivier, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour et les notes
Nombre de conseillers
en exercice : 14
Présents : 10
Votants :9 explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux
le 11/07/2025. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la
Vote Mairie le 11/07/2025.
A la majorité
Pour : 9 Présents: M. LE CAM Olivier, Maire, Mmes : BARRIERE Christelle, CHABIN Feel x Patricia, MM : DEBIENNE Frédéric, GODARD Marc, HERARD Claude, PERRIN
Jean, SERVOIS BERTRAND, SMITH Thierry, TARDIVON Guy
Excusé(s) : Mme BRIDIER Anne-Sophie
Absent(s)_: Mmes : FERNANDES Virginie, METENIER Martine, M. DESPIEGALAERE Thierry
A été nommé{e) secrétaire : M. SERVOIS BERTRAND
Tarifs location salle des fêtes pour le Fan club de Christophe DEMERSON
Mr le Maire informe le conseil municipal que le Fan Club de Christophe DEMERSON loue la grande salle des fêtes tous les mois afin d'organiser des déjeuners dansants. Il explique qu'ils souhaiteraient bénéficier du tarif « organisation locale » car de nombreux beffois participent à ces déjeuners.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide d'accorder le tarif « organisation locale » au fan club de Christophe DEMERSON lors de leurs déjeuners dansants.
Pour copie conform
Le secrétaire de séance :
M. SERVOIS BERTRAND
AS
Le Maire
Olivier
Date dé’ mise en ligne sur le site internet de la commune : 22/07/202