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Déliberation - liste des délibérations CM du 27 08 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Michel-de-Volangis.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Séance
du
Conseil
Municipal
En
date
du
27
août
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS Décision
du
Numéro
Objet
ë
!
Conseil
Délibération
n°2024/26
| PARTICIPATION A L'APPELÀ MANIFESTATION
D'INTERET POUR
LA | Approuvée
à
REALISATION.
ET
L’EXPLOITATION
D'INSTALLATIONS |
l'unanimité
PHOTOVOLTAIQUES
SUR
LE PATRIMOINE
PUBLIC
DU
TERRITOIRE
DE LA COMMUNAUTED'AGGLOMERATION
DE BOURGES
PLUS
Délibération
n°2024/27
| CONVENTION
DE
MISE
A DISPOSITION
DU
CENTRE
NAUTIQUE | Approuvée
à
MUNICIPAL
l'unanimité
Publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
3
septembre
2024
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Antoinette
ROUZEAU