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Conseil Municipal - cm 20 03 26
Procès Verbal - pv du 07 06 2024
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Beffes.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 07 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département du CHER République Française
MAIRIE 18320 BEFFES
» Fil &
Ref Téléphone 02 48 76 51 08
Télécopie 02 48 76 50 10
e-mail : mairie@beffes.fr
site : www.beffes.fr
Procès-verbal de Conseil Municipal
Séance du OT Juin 82084
L'an 2024 et le 7 Juin à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, MAIRIE sous la présidence de LE CAM Olivier, Maire.
Présents : M. LE CAM Olivier, Maire, Mmes : BARRIERE Christelle, BRIDIER Anne-Sophie, MM : GODARD Marc, HERARD Claude, PERRIN Jean, SERVOIS BERTRAND, SMITH
Thierry, TARDIVON Guy.
Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : CHABIN Patricia à M. TARDIVON Guy, METENIER Martine à M. LE CAM Olivier, MM : DEBIENNE Frédéric à M. PERRIN Jean, DESPIEGALAERE Thierry à M. GODARD Marc
Absent(s) : Mme FERNANDES Virginie
Nombre de membres
°« _Afférents au Conseil municipal : 14
e Présents : 9
Date de la convocation : 30/05/2024 Date d'affichage : 31/05/2024
Acte rendu exécutoire après dépôt en préfecture le : 11/06/2024 et publication ou notification
du 12/06/2024
A été nommé{e) secrétaire : M. TARDIVON Guy
SOMMAIRE
* Affectation du résultat 2023 Budget Principal ANNULE ET REMPLACE la délibération n°2024036 du 12/04/2024 - n° 2024044
e SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE ROGER MARTIN DU GARD - n° 2024045
e Remboursement des frais de secours pour besoin en urgence aux Adjoints et au Maire - n°2024046
LE CONSEIL MUNICIPAL ARRETE LE PROCES-VERBAL DU 12 AVRIL 2024
AFFECTATION DU RESULTAT 2023 BUDGET PRINCIPAL
ANNULE ET REMPLACE la délibération n°2024036 du 12/04/2024 réf : 2024044
Cette délibération annule et remplace la délibération n° 2024036 du 12/04/2024 suite à une erreur. Îl convient de rectifier l'affectation du résultat 2023 comme suit :
— Résultat de clôture investissement et restes à réaliser : 441 409.57 € pour couvrir le besoin de financement.
C'est ce montant qui sera affecté au compte 1068.
Suite à cette affectation de 441 409.57€ au compte 1068, les lignes 001 et 002 sont désormais positionnées :
— La ligne 001 se porte à - 248 459.57 € (identique)
— et la ligne 002 se trouve à 1 232 928.04 € au lieu de 907 878.87 €
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve la décision modificative suivante afin de régulariser le Budget Primitif 2024, sur la section de fonctionnement
Recette de fonctionnement article 002 : 325 049.17 €
Dépenses de fonctionnement article 673 : 5000.00 €
Dépenses de fonctionnement article 65888 : 320 049.17
A l'unanimité (pour : 13 - contre : 0 - abstentions : 0)
SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE ROGER MARTIN DU GARD réf : 2024045
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d'attribuer une subvention de 250€ à l'association sportive du collège Roger Martin du Gard pour la participation aux frais occasionnés par le championnat de France STEP UNSS qui s'est déroulé du 13 au 15 mai 2024 à Périgueux.
À l'unanimité (pour : 13 - contre : 0 - abstentions : 0) REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SECOURS POUR BESOIN EN URGENCE AUX
ADJOINTS ET AU MAIRE
réf : 2024046
Le conseil municipal, après en délibéré décide de rembourser aux adjoints ou au Maire sur
justificatifs certains frais de secours suite à des besoins urgents. Exemples : (achats par paiement en CB ou en ligne et achat direct en magasin de marchandises).
À l'unanimité (pour : 13 - contre : 0 - abstentions : 0)
QUESTIONS DIVERSES :
COURRIERS DE REMERCIEMENT
Mr le Maire fait part au Conseil Municipal des courriers de remerciements reçus suite à l'attribution d'une subvention au Secours Catholique, au Secours Populaire Français, à l'association "l'amicale des Cimentier du Bassin de Beffes" et à l'association "Energym".
COMICE 2024
Un point est fait par Marc GODARD concernant l'organisation du comice.
En mairie, le 11/06/2024
Le Maire, _ Le secrétaire de séance,
LE CAM [ RS TARDIVON Guy