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Conseil Municipal - Liste délibérations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Soisy-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Loisirs,
O CU < A CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2026
VILLE
DE
que 70 cri Liste des délibérations (Article L.2121-25 du CGCT) Date de convocation : le 10 février 2026
L'an deux-mille vingt-six, le 16 février à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la
Salle du Grand Veneur en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Baptiste ROUSSEAU, Maire de Soisy-
sur-Seine
Étaient présents : M. ROUSSEAU, Maire
Mme PETITDIDIER, M. DERLET, Mme FAURIANT, M. TOURNOIS, Mme DUMONTAUD SEURE, M. FRANCHI, Mme
HEINTZ, M. RHEIN, Mme PIRY-RUIZ, M. DE OLIVEIRA, M. FERTE, Mme LE GRILL, M. REGENT, Mme ROBIN, M. CHOTARD,
Mme MBAGA, M. GALEOTTA, Mme COUSIN, M. CHAUVET, Mme COURTELLEMONT, M. GAMBIN, Mme CAUSERET,
Étaient excusés : Mme BACHELET (pouvoir à M. FRANCHI), Mme PRIESS (pouvoir à Mme FAURIANT)
Étaient absents : Mme PICARD, M. DELPIRE, M. VIORRAIN, M. BELO
Secrétaire : Régine LE GRILL
Conseillers : En exercice : 29
Présents : 23
Pouvoirs : 2
Votants : 25
Quorum : 15
Le conseil municipal a adopté les délibérations suivantes :
N° de la . + délibération | OPiet Décision
. . 5e . . ; Pour : 25 2026/01 ee RE des dépenses d'un Contre -0
Abstention : 0
Approbation de la charte des utilisateurs du jardin potager du FEU re2s
2nPE 7 . du Grand Veneur . FE e p Abstention : O0
Approbation d’une convention pour la mise en œuvre de Pour : 25
2026/03 collectes mobiles de textiles entre la commune de Soisy-sur- Contre : 0
Seine, GPS et TISSÉCO Abstention : O
Adhésion à la convention relative à la mise à disposition d’un Pour : 25
2026/04 conseiller de prévention de GPS pour des missions de prévention | Contre : 0
au travail Abstention : O
Pour : 25
2026/05 Demande de subvention dans le cadre de la DSIL — 2026 Contre : 0
Abstention : O0
Liste des délibérations 16 février 2026 Pour : 24
2026/06 Remboursement exceptionnel pour les familles concernées par Contre : 0
l'impossibilité d'accès au centre de loisirs en raison d’intempéries | Abstention : 1 (M. DE
OLIVERA)
Le Conseil Municipal a pris acte des décisions municipales présentées.
Soisy-sur-Seine, le 16 février 2026
Jean-Baptiste ROUSSEAU
\
e de Soisy-sur-Seine
Liste des délibérations 16 février 2026