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Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arpajon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Loisirs,
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1er JUILLET 2026
L’An deux mille vingt-six le premier juillet, le Conseil Municipal de la Ville d’Arpajon dûment convoqué, s’est réuni à l’Espace Concorde en salle Cézanne, sous la Présidence de Madame Isabelle PERDEREAU, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme PERDEREAU, M. DANIEL, M. PERDEREAU, Mme CHEMIT, M. BOUCHAMA, Mme POINTEL, M. FERRIE, Mme VAFIADES, M. RUIZ, Mme SEREIN, Mme CERUTTI, Mme FRAHAT, M. RICARD, M. OLIVEIRA, M. BATOUFFLET, M. LEROY, Mme CAUNDAY, M. CHARTRAIN, Mme BATOUFFLET, Mme DA SILVA DIAS, M. THORY, Mme KRIMI, M. FICHEUX, M. REHAIEM, Mme TOHON, M. KERVRAN, M. MARAIS, Mme DE CARVALHO
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
Mme GALIMARD par Mme POINTEL, M. DAVRIU-PHILIPPI par M. DANIEL, Mme GODARD par M. FERRIE, Mme HUBERT par Mme VAFIADES, M. DE SOUZA par M. PERDEREAU, Mme BATOUFFLET par M. BATOUFFLET, Mme DA SILVA DIAS par Mme CHEMIT 2
M. PERDEREAU est nommé Secrétaire de séance, conformément à l’article L.2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Madame le Maire rappelle l’ordre du jour :
N° Sujet Résultat du vote
1
Décisions du Maire prises en application des articles
L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des
Collectivités territoriales
Prend acte
2 Création de la commission communale pour
l’accessibilité et désignation des membres
Adoptée à l’unanimité
3 Remboursement des frais des élus Adoptée à l’unanimité
4 Création d’emplois permanents pour l’école Claudine
Hermann et modification du tableau des effectifs
Adoptée à l’unanimité
5 Création d’emplois permanents à la police
municipale et modification du tableau des effectifs
Adoptée à l’unanimité
6 Recours au contrat d'apprentissage Adoptée à l’unanimité
7 Modification du tableau des effectifs – suppressions
et créations de grades
Adoptée à l’unanimité
8 44 Bis Rue Charcot – Rétrocession des espaces
publics et dénomination de rue
Adoptée à l’unanimité
9 Adhésion au Conseil Architectural d’Urbanisme et de
l’environnement
Adoptée à l’unanimité
10
Fourrière automobile - avenant 2 à la concession -
délégation de service public - signature - autorisation
Adoptée à l’unanimité
11
Groupement de commandes entre la commune et le
CCAS d’Arpajon relative à la passation des marchés
publics
Adoptée à l’unanimité
12
Constitution d’un groupement de commandes pour
l’accord-cadre relatif à l’achat de carburant, de
recharge sur bornes électriques et de prestations
associées par cartes accréditives en station-service
Adoptée à l’unanimité
13
Constitution d’un groupement de commandes pour
l’accord-cadre relatif à l’achat de fournitures de
bureau, fournitures scolaires et de loisirs créatifs
Adoptée à l’unanimité
14 Attribution des subventions de l'appel à projet des
associations 2026
Adoptée à l’unanimité
15 Actualisation du règlement intérieur des accueils
périscolaires et extrascolaires de la ville d’Arpajon
Adoptée à l’unanimité
16
Actualisation grille tarifaire des prestations
périscolaires, extrascolaires et vacances sportives
2026
Adoptée à l’unanimité
17 Séjours 11/17 ans– Eté 2026 Adoptée à l’unanimité
18 Mise en œuvre des actions du Projet Educatif Local
avec les différents partenaires éducatifs du territoire
Adoptée à l’unanimité
19 Approbation du Projet Educatif de Territoire (PEDT)
et du Plan Mercredis 2026/2029
Adoptée à l’unanimité
20 Chartes de coopération des ATSEM / Enseignants Adoptée à l’unanimité
21 Conseil Municipal des Jeunes A la majorité (7 absentions)
22 Sorties organisées pour les Arpajonnais de 60 ans et
plus pour le 2nd semestre 2026
Adoptée à l’unanimité
23 Tarifs 2026 des droits de places et redevances
d'occupation lors de la Foire aux Haricots, lors de la
Adoptée à l’unanimité 3
fête foraine du carnaval et lors de l’accueil de
cirques
24
Convention relative à la mise à disposition de
l’espace Concorde à l’association des créateurs et
artisans d’art de l’Essonne pour le salon Art’pajon
2026
Adoptée à l’unanimité
25 Marché de Noël 2026 – Fixation des tarifs des
emplacements
Adoptée à l’unanimité
26 Saison culturelle - révision des tarifs des spectacles
et de la carte d'abonnement
A la majorité (7 contre)