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Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Inégalités sociales,
Ville de Quimperlé
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mercredi
5 juillet
2017
à 20
heures
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
par
courrier
en
date
du
28
juin
2017,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
M.
Michaël
QUERNEZ,
Maire.
Etaient
présents
:
Danièle
Kha,
Patrick
Tanguy,
Cécile
Peltier,
Michel
Forget,
Marie-Madeleine
Bergot,
Pierrick
Le
Guirrinec,
Pascale
Douineau,
Nadine
Constantino,
Gildas
Le
Bozec,
Manuel
Pottier,
David
Le
Doussal,
Gérard
Jambou,
Patrick
Vaineau
(jusqu'à
20h40)
Stéphanie
Mingant,
Christophe
Couic,
Géraldine
Guet,
Yvette
Metzger,
Cindy
Le
Hen,
Bernard
Nedellec,
Alain
Kerhervé,
Marc
Duhamel,
Serge
Nilly,
Yvette
Bouguen,
Martine
Brézac
Pouvoirs
:
Eric
Alagon
a donné
pouvoir
à Yvette
Metger
Daniel
Le
Bras
a donné
pouvoir
à Gérard
Jambou
Géraldine
Chéreau
a donné
pouvoir
à Michaël
Quernez
Isabelle
Baltus
a donné
pouvoir
à Marie-Madeleine
Bergot
Patrick
Vaineau
a donné
pouvoir
à Christophe
Couic
(à
partir
de
20h40)
Brigitte
Conan
a donné
pouvoir
à Danièle
Kha
Erwan
Balanant
a donné
pouvoir
à Martine
Brézac
Marc
Duhamel
a donné
pouvoir
à Alain
Kerhervé
Absent
: Jean-Pierre
MOING
Nombre
de
conseillers
présents
ou
représentés
: 32
Secrétaire
de
séance
: Géraldine
Guet
Envoyé en préfecture le 13/07/2017 Reçu en préfecture le 13/07/2017 Affiché le ID : 029-212902332-20170705-H13-DE
13.
SUBVENTION
A L'ASSOCIATION
ASSOCIATION
LOCALE
157
nFVEI
Greene
st
SANITAIRE
DE
QUIMPERLE
(A.L.D.S.)
Exposé
:
Depuis
1996
la Ville
de
Quimperlé
accorde
une
aide
financière
à l’'ALDS
pour
son
activité
garde
malade.
Cette
subvention
vise
à maintenir
l'équilibre
financier
de
la structure
et
à maitriser
les
tarifs
afin
de
permettre
l’accès
des
services
à un
public
le plus
large.
L'étude
de
ce
dossier
de
subvention
a été
différée
parce
qu’au
moment
de
l'examen
de
l'ensemble
des
dossiers
de
subventions
quimperlois,
une
réflexion
était
engagée
sur
le devenir
du
service
garde-malade
de
l'ALDS
suite
à un
prochain
rattachement
de
la partie
soins
de
la
Structure
au
Centre
Hospitalier.
Cette
nouvelle
organisation
étant
reportée
sur
le début
2019,
la
Ville
peut
continuer
à accorder
sa
participation
financière
à l'association.
Proposition
:
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
d'accorder
à l'ALDS
pour
l’année
2017,
une
subvention
de
6 600€. Avis
favorable
de
la commission
solidarité
personnes
âgées
du
27
juin
2017.
Avis
favorable
de
la commission
des
finances,
évaluation
des
politiques
publiques
du
27
juin
2017.
Décision
:
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
donne
son
accord
à l'unanimité.
Le
MAIRE,
Michaël
QUERNEZ.
RE
Envoyé en préfecture le 13/07/2017 Reçu en préfecture le 13/07/2017 Affiché le ID : 029-212902332-20170705-H13-DE