Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 010 20220114 recueil special

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Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 010 20220114 recueil special Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 010 20220114 recueil special)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Environnement, HAUTE-SAVOIE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°74-2022-010

PUBLIÉ LE 14 JANVIER 2022Sommaire

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie / Service interministériel de défense et

de protection civiles

74-2022-01-14-00001 - Arrêté n°PREF-CAB-SIDPC-2022-0006 relatif aux

mesures d'urgence socles prises dans le cadre de l'épisode de pollution

atmosphérique débuté ce jour (8 pages) Page 3

274_Préf_Préfecture de Haute-Savoie

74-2022-01-14-00001

Arrêté n°PREF-CAB-SIDPC-2022-0006 relatif aux

mesures d'urgence socles prises dans le cadre de

l'épisode de pollution atmosphérique débuté ce

jour

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2022-01-14-00001 - Arrêté n°PREF-CAB-SIDPC-2022-0006 relatif aux mesures d'urgence socles prises dans le cadre de l'épisode de pollution atmosphérique débuté ce jour 3Préfet de la Haute-Savoie

Direction régionale de l’environnement,

de l’aménagement et du logement

Auvergne – Rhône-Alpes

Service prévention des risques, climat, air,

énergie

Annecy, le 14/01/2022

Le préfet de la Haute-Savoie

Chevalier de la Légion d’honneur

Chevalier de l’Ordre National du

Mérite

Arrête préfectoral no PREF-CAB-SIDPC-2022-0006, relatif aux mesures d’urgence socles prises dans le cadre de l’épisode de pollution atmosphérique débuté ce jour

Cas d’un épisode de type : « Combustion »

De niveau : « Alerte - Niveau N1 »

Dans le bassin d’air : « Vallée de l’Arve »

VU le code de l’environnement, notamment son Livre II, titre II relatif à l’air et à l’atmosphère ;

VU le code de la défense, notamment l’article R. 1311-7 relatif aux compétences des préfets de zone défense et sécurité ;

VU le code général des collectivités territoriales ;

VU le code de la santé publique ;

VU le code de la route notamment ses articles R. 311-1, R. 411-19, L. 318-1 et R. 318-2 ;

VU le code des transports et notamment son article L. 1214-37 ;

VU le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles R. 122-4, R. 122-5 et R. 122-8 ;

VU le décret no 93-861 du 18 juin 1993 modifié portant création de l’établissement public

Météo-France, et notamment son article 2 ;

VU le décret no 2004-374 du 29 avril 2004, modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et départements ;

VU le décret no 2006-304 du 16 mars 2006 portant création et organisation des directions interdépartementales des routes ;

Arrête préfectoral no PREF-CAB-SIDPC-2022-0006 du 14/01/2022 p 1 / 8

rue du 30ème régiment d’infanterie - BP 2332 - 74 034 Annecy cedex

téléphone : 04 50 33 60 00 / fax :04 50 52 90 05 / www.haute-savoie.gouv.fr

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2022-01-14-00001 - Arrêté n°PREF-CAB-SIDPC-2022-0006 relatif aux mesures d'urgence socles prises dans le cadre de l'épisode de pollution atmosphérique débuté ce jour 4VU le décret no 2010-224 du 4 mars 2010 relatif aux pouvoirs des préfets de zone de défense et de sécurité ;

VU le décret no 2016-858 du 29 juin 2016 relatif aux certificats qualité de l’air ;

VU le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de monsieur Alain ESPINASSE, Préfet, en qualité de Préfet de la Haute-Savoie ;

VU le décret no 2017-782 du 5 mai 2017 renforçant les sanctions pour non-respect de l’usage des certificats qualité de l’air et des mesures d’urgence arrêtées en cas d’épisode de pollution atmosphérique ;

VU le décret n°2018-487 du 15 juin 2018 relatif aux vitesses maximales autorisées ;

VU l’arrêté interministériel du 26 mai 2006 portant constitution des directions interdépartementales des routes ;

VU l’arrêté ministériel du 20 août 2014 relatif aux recommandations sanitaires en vue de prévenir les effets de la pollution de l’air sur la santé ;

VU l’arrêté interministériel du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant, modifié par l’arrêté interministériel du 26 août 2016 ;

VU l’arrêté interministériel du 21 juin 2016 établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d’émission de polluants atmosphériques en application de l’article R. 318-2 du code de la route ;

VU l’arrêté ministériel du 29 juin 2016 relatif aux modalités de délivrance et d’apposition des certificats qualité de l’air ;

VU l’arrêté ministériel du 1er juillet 2016 portant agrément de l’association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes, association de surveillance de la qualité de l’air pour la région Auvergne-Rhône-Alpes ;

VU l’arrêté ministériel du 19 avril 2017 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l’air ambiant ;

VU l’avis du 18 avril 2000 du Conseil supérieur d’hygiène publique de France ;

VU l’arrêté zonal no 69-2019-06-19001 du 19 juin 2019 portant approbation du document-cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant ;

VU l’arrêté préfectoral du 16 février 2012, portant approbation du plan de protection de l’atmosphère de la Vallée de l’Arve ;

VU l’arrêté préfectoral n° 2012327-0009 du 22 novembre 2012 relatif à la mise en œuvre du plan de protection de l’atmosphère (PPA) de la vallée de l’Arve concernant la limitation de vitesse sur l’A40, A410, RD19 et RD19G, du 1er novembre au 31 mars ;

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VU l’arrêté préfectoral PAIC-2019-0044 du 29 avril 2019 relatif à l’approbation du Plan de Protection de l'Atmosphère de la vallée de l' Arve (PPA) révisé pour 2019 -2023 ;

VU l’arrêté préfectoral n° PAIC-2020-0001 du 06 janvier 2020 relatif aux procédures préfectorales d’information-recommandation et d’alerte du public en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant dans le département de la Haute-Savoie

VU le règlement sanitaire départemental, notamment son article 84 qui interdit le brûlage à l’air libre des déchets ménagers ;

VU l’avis émis par le comité consultatif, dans sa séance du 18 novembre 2019 ;

VU la consultation des membres du comité consultatif par courrier du 6 décembre 2019 ;

VU l’avis émis par le conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) département de la Haute-Savoie, sur le rapport de la direction régionale de l’environnement de l’aménagement et du logement (DREAL), dans sa séance du 17 décembre 2019 ;

VU le bulletin émis par l’association ATMO Auvergne Rhône-Alpes ce jour ;

Considérant l’épisode de pollution en cours sur le département de la Haute-Savoie, qualifié de « Combustion » , concerne le bassin d’air de la Vallée de l’Arve ;

SUR proposition conjointe de monsieur le secrétaire générale et madame la directrice de cabinet de la préfecture ;

ARRETE

Article 1 : activation des mesures socles

La procédure d’ « Alerte de niveau ‘’N1’’ » est activée en application des articles 8 et 9 de l’arrêté no PAIC-2020-0001 du 06/01/2020 sus-visé pour un épisode de « Combustion » conformément à l’article 3 du même arrêté.

Les mesures socles pour cet épisode et ce de niveau d’alerte, définies à l’article 11 et en annexe 2.2 de l’arrêté no PAIC-2020-0001 du 06/01/2020 sus-visé prennent effet à compter de ce jour 17h00, hormis les mesures relatives au transport qui prennent effet à partir de 05h00 le lendemain, conformément aux dispositions du code de la route.

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Article 2 : mesures applicables

Secteur industriel – toute activité

− M-I1 : Les exploitants procèdent à une sensibilisation du personnel et observent une vigilance accrue sur le fonctionnement des installations (paramètres de fonctionnement, stabilisation des charges, bon fonctionnement des systèmes de traitement, etc.) et sur l’application des bonnes pratiques.

− M-I2 :Les opérations émettrices de COV doivent être reportées à la fin de l’épisode : travaux de maintenance, dégazage d’une installation, chargement ou déchargement de produits émettant des composés organiques volatils en l’absence de dispositif de récupération des vapeurs, etc.

− MI-3 : Les opérations émettrices de particules ou d’oxydes d’azote (manipulation des déchets, broyage, transfert de matériaux, etc.) en l’absence de dispositif de traitement adéquat doivent être reportées à la fin de l’épisode

− M-I4 : Toute unité de production équipée de systèmes de dépollution renforcés doit en activer le fonctionnement pendant la durée de l’épisode de pollution.

− MI-5 : Tout établissement équipé d’installation de combustion pouvant fonctionner avec plusieurs types de combustible devra utiliser le combustible le moins émissif.

− MI-6 : L’usage des engins de manutentions thermiques devra être limité au profit des engins électriques pour les établissements équipés des deux types d’engin.

− MI-7 :L’utilisation de groupes électrogènes, pendant la durée de l’épisode de pollution, n’est autorisée que pour satisfaire l’alimentation électrique d’intérêts essentiels, notamment de sécurité.

Secteur industriel – ICPE avec plan de réduction des émissions lors des épisodes de pollution

− MI- 11 : Les prescriptions particulières prévues dans les autorisations d’exploitation des ICPE en cas d’alerte à la pollution de niveau 1 sont activées, sans délai, par les exploitants suivants :

Vallée de l’Arve

SGL Carbon à Passy

Secteur de la construction (chantiers, BTP, carrières)

− MC- 1 : Toute entreprise dont l’activité sur les chantiers est génératrice de poussières doit la réduire. Le maintien de l’activité est conditionnée à la mise en place de mesures compensatoires efficaces (arrosage, etc.).

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− MC-3 : L’utilisation de groupes électrogènes, pendant la durée de l’épisode de pollution, n’est autorisée que pour satisfaire l’alimentation électrique d’intérêts essentiels, notamment de sécurité.

Secteur agricole et espaces verts

− MA- 1 : .La pratique de l’écobuage est totalement interdite sur l’ensemble du département. Les éventuelles dérogations sont suspendues.

− MA-2 : Le brûlage des sous-produits agricoles et forestiers est interdite sur l’ensemble du département. Les éventuelles dérogations sont suspendues.

Secteur résidentiel

− MR- 1 : L’utilisation du bois et de ses dérivés comme chauffage individuel d’appoint ou d’agrément est interdite.

− MR-2 : La température de chauffage des bâtiments doit être maîtrisée et réduite, en moyenne volumique, à 18 °C.

− MR-3 : La pratique du brûlage des déchets est totalement interdite : les éventuelles dérogations sont suspendues.

− MR-5 : Les travaux d’entretien ou de nettoyage avec des outils non électriques ou avec des produits à base de solvants organiques (white-spirit, peinture, vernis) doivent être reporter à la fin de l’épisode de pollution. La mesure s’applique dans les espaces verts et jardins publics, mais également dans les lieux privés.

Secteur des transports

− MT-1 : Les contrôles de pollution des véhicules sont renforcés

− MT-2 : Un abaissement temporaire de la vitesse de 20 km/h est instauré sur tous les axes routiers du département où la vitesse limite autorisée est normalement supérieure ou égale à 90 km/h, pour tous les véhicules à moteur. Les axes dont la vitesse autorisée est égale à 80 km/h seront limités à 70 km/h. Cette mesure ne s’applique pas aux axes qui font déjà l’objet d’abaissement de la vitesse pour des motifs de qualité de l’air de manière saisonnière (mesures du PPA de la vallée de l’Arve du 1er novembre au 31 mars définies par les arrêtés préfectoraux n° 2012327-0009 du 22/11/2012 et 2013333-0006 du 29/11/2013).

− MT-3 : Dans tout le département, les organisateurs de compétitions mécaniques sont tenus d’en modifier le format de façon à réduire les temps d’entraînement et d’essai de 50%.

− MT-4-PL : La circulation différenciée des véhicules routiers de transport de marchandises d’un PTAC (poids total autorisé en charge) de plus de 3,5 t (PL) est mise en place sur l’ensemble des axes routiers des communes du bassin d’air. Seuls les véhicules poids lourds munis d’un certificat qualité de l’air sont autorisés à circuler.

Peuvent circuler par dérogation (cf. art. 11-2-1 de l’arrêté no PAIC-2020-0001 du 06/01/2020) :

- les véhicules utilisés par les services de police, de gendarmerie et les douanes, les forces armées, la protection civile, les services de lutte contre l’incendie et les services

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- les véhicules d’intervention des unités mobiles hospitalières, d’aide médicale d’urgence, du système de santé tels que les ambulances VSL, transports sanitaires dont les taxis conventionnés, véhicules des SMUR, SAMU, CUMP et VSAV, les transports de produits sanguins ou d’organes humains, les véhicules des laboratoires d’analyses et de livraison de produits pharmaceutiques et médicaux et ceux d’intervention concourant à la sécurité et à la continuité des soins ainsi que ceux d’intérêt général mobilisés par le système de santé ;

- les véhicules destinés à contribuer à l’exécution de services publics ou de services d’urgence afin de répondre à des besoins collectifs immédiats ;

- les véhicules intervenant, notamment sur les différents réseaux de transports, pour faire face aux conséquences d’une situation de crise telle qu’une catastrophe naturelle ou d’événements ou phénomènes climatiques ou naturels tels que sécheresse, inondation, chutes de neige ;

- les véhicules intervenant pour prévenir un risque lié à un accident grave ou à un sinistre de nature à porter atteinte à la vie ou à l’intégrité des personnes, aux biens ou à l’environnement ;

- les véhicules intervenant pour répondre à des besoins indispensables ou urgents à la suite d’un événement imprévu tel qu’une panne de réseau électrique, une panne de chauffage dans un établissement hospitalier ou d’une rupture de canalisation d’eau ; - les véhicules des GIG ou GIC, conduits ou transportant des personnes handicapées ou des personnes à mobilité réduite ;

- les véhicules transportant des animaux vivants ;

- les véhicules chargés de la collecte du lait ;

- de plus, les entreprises, en raison de situation particulière ou de difficulté économique pourront demander via leurs représentants, membres du comité consultatif des dérogations ponctuelles.

Autres mesures : mesures relatives aux spectacles pyrotechniques

− Les feux d’artifice sont interdits durant l’épisode de pollution.

Article 3 : renforcement des contrôles

– Le préfet de département fait procéder au renforcement :

– des contrôles du respect des vitesses réglementaires sur la voie publique par les forces de police et de gendarmerie ;

– des contrôles antipollution des véhicules circulant sur la voie publique par les services concernés ;

– de la vérification des contrôles techniques obligatoires des véhicules circulant sur la voie publique par les forces de police et de gendarmerie ; – des contrôles de présence de matériels de débridage sur les cyclomoteurs ; – des contrôles du respect des prescriptions ICPE ;

– des contrôles du respect des interdictions de brûlage de déchets.

Article 4 : répression des infractions

Les infractions aux mesures prévues par le présent arrêté sont sanctionnées, sans préjudice de l’application d’autres sanctions, conformément aux dispositions du chapitre VI du titre II du livre II du code de l’environnement et de l’article R. 411-19 du code de la route.

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Monsieur le secrétaire général, les sous-préfets d’arrondissements concernés, madame la directrice régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement, monsieur le directeur général de l’agence régionale de santé, monsieur le directeur départemental des territoires, monsieur le directeur départemental de la sécurité publique et monsieur le commandant du groupement de gendarmerie départementale, monsieur le directeur départemental de la cohésion sociale, madame la directrice départementale de la protection des populations, madame la directrice des services départementaux de l’éducation nationale, monsieur le représentant de l’enseignement privé dans le département, mesdames et messieurs les maires et présidents d’établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) concernés, monsieur le président du conseil départemental et le président de l’association agrée de surveillance de la qualité de l’air (ATMO Auvergne Rhône-Alpes) sont chargés chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté qui :

✔ sera publié au recueil des actes administratifs des services de l’État en Haute- Savoie et sur le site internet des services de l’État en Haute-Savoie ;

✔ fera, en outre, l’objet d’un avis de publication dans deux journaux locaux diffusés dans le département de la Haute-Savoie ;

✔ sera affiché dans chacune des communes concernées du département de la Haute-Savoie ;

✔ sera diffusé aux membres du Comité Consultatif et à messieurs les Préfets de Savoie, de l’Ain et de la Zone de Défense et aux autorités du canton de Genève.

Pour le préfet,

La Directrice de

Cabinet,

Animya N’TCHANDY

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Le bassin d’air « Vallée de l’Arve » concerné par le présent arrêté regroupe les EPCI et la commune suivants :

- Communauté de Communes du Pays Rochois

- Communauté de Communes Faucigny-Glières

- Communauté de Communes Cluses-Arve et Montagnes

- Communauté de Communes du Pays du Mont-Blanc

- Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc

- Commune de Châtillon sur Cluses

La carte ci-après présente le Bassin d’Air concerné par le présent arrêté :

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