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Convocation - 0 convocation cm 20 03 26
Procès Verbal - 20 03 26 pv du conseil municipal du 29 janvier 20
Convocation - 0 convocation conseil municipal du 25 09 25
Convocation - 0 convocation conseil municipal 29 01 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avermes.
Lien du pdf (Convocation - 0 convocation conseil municipal 29 01 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
AVERMES
FF
Avermes,
le 22 janvier
2026
CADRE
DE
VIE
Mesdames
et Messieurs
les
membres
du
conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l’honneur
de
vous
informer
que
le
conseil
municipal
se
réunira
salle
du
conseil,
le
jeudi
29
janvier
2026
à
18
h 30
et vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance.
ORDRE
DU
JOUR
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
1 du
18
décembre
2025
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
2
du
18
décembre
2025
e
Projets
de
délibérations
e
Questions
diverses
PROJETS
DE
DELIBERATIONS
|
FINANCES
E
1-
Commune
d’Avermes-
reprise
anticipée
des
comptes
de
résultats
2025
2-
Isléa — reprise
anticipée
des
comptes
de
résultats
2025
3-
Portes
d’Avermes
— reprise
anticipée
des
comptes
de
résultats
2025
4-
Taux
d'imposition
2026
5-
Actualisation
d’une
autorisation
de
programme/
crédit
de
paiement
existante
- Reconquête
du
Centre-Ville
Centre
Bourg
(RCVCB)
6-
Budget
primitif 2026
— Budget
principal
7-_
Budget
primitif 2026
- Budget
annexe
« Isléa
»
8-
Budget
primitif 2026
— Budget
annexe
« Porte
d’Avermes
»
9-
Subventions
2026
10-
Acquisition
de
matériels
divers
et mobiliers
— affectation
à l’investissement
11-
Cotisation
2026
— L.F.I
03
12-
Multiaccueil
la «
Souris
Verte
» — tarifs
2026
13-
Accueil
de
loisirs
sans
hébergement
—
tarifs
2026
|
ADMINISTRATION GENERALE
|
14-
Convention
de
concession
sous
forme
de
Délégation
de
Service
Public
de
l’ Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
— Avenant
n°2
L
MOTION
|
15-
Motion
concernant
le
tracé
de
la
future
liaison
ferroviaire
Lyon-Bordeaux
et
l’aménagement
équilibré
du
territoire
:
Je vous
prie
d’agréer,
madame,
monsieur,
l’expression
de
ma
considération
distinguée
Le
Maire,
JC
a
E
à
OUY
Place
Claude
Wormser
de
6
03000
AVERMES
T. 04
70
46
55
03
accueil@mairieavermes.fr
wWww.avermes.fr