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Document publié le Mercredi 17 mars 2021 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 03 24 OJ affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Économie et finances,
Le 17 mars 2021
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal se réunira
le mercredi 24 mars 2021 à 19 h 30 salle du Family
(pour pouvoir respecter la distanciation sociale), en face de la Mairie La réunion aura lieu à huis clos.
La publicité de la séance sera assurée via une diffusion électronique en direct sur le site Facebook : Mairie de Saint-Paul-en-Jarez via le lien sur site Internet de la commune : www.saint-paul-en-jarez.fr
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation du secrétaire de séance.
2. Approbation du compte rendu de la séance du 27 janvier 2021.
3. Compte rendu des décisions prises en vertu de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
4. Adoption du compte de gestion 2020 du budget principal de la Commune. 5. Adoption du compte administratif 2020 du budget principal de la Commune 6. Affectation du résultat de clôture du budget principal exercice 2020. 7. Vote des taux imposition 2021.
8. Attribution de lignes de crédit et de subventions au groupe scolaire «Les Prés-Verts » 9. Attribution des subventions aux associations - exercice 2021.
10. Attribution de la subvention 2021 au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) 11. Attribution de la subvention au Centre social de Saint-Paul-en-Jarez exercice 2021. 12. Versement d’une participation au Syndicat des Tennis du Dorlay
13. Approbation des tarifs publics communaux applicables à compter du ler septembre 2021 ou du ler
janvier 2022.
14. Approbation des tarifs du périscolaire et de la restauration scolaire à compter de l’année scolaire 2021-
2022.
15. Approbation des tarifs du Baby-Club à compter de l’année scolaire 2021-2022 16. Soutien financier aux familles de Saint-Paul pour la souscription de l’abonnement aux transports
scolaires de Saint-Étienne Métropole à compter de l’année scolaire 2020/2021. 17. Adoption du budget principal exercice 2021.
18. Adoption du compte de gestion 2020 du budget annexe de la Maison de santé plurisdisciplinaire 19. Adoption du compte administratif 2020 du budget annexe de la Maison de santé pluridisciplinaire 20. Affectation du résultat de clôture du budget annexe de la Maison de santé pluridisciplinaire exercice
2020.
21. Modification des modalités de recours à l’emprunt pour les investissements du budget annexe de la
Maison de santé pluridisciplinaire
22. Adoption du budget primitif du budget annexe « Maison de santé pluriprofessionnelle » exercice 2021
23. Modification du tableau des effectifs
24. Approbation de la convention de délégation partielle de gestion de personnel service de remplacement à intervenir entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire et la commune de
Saint-Paul-en-Jarez.
Mairie 34 rue de la République - 42740 Saint-Paul-en-Jarez — Tél. 04 77 7321 24 — Fax 04 77 73 67 45 Courriel : mairie@saint-paul-en-jarez.fr — Site Internet : www.saint-paul-en-jarez.fr 25. Approbation du Pacte de gouvernance Saint-Étienne Métropole
26. Approbation du dossier de demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes au titre du
dispositif d’aide à la création d’une aire de jeux inclusive.
27. Questions diverses :
Le Maire,
Kamel BOUCHOU
Mairie 34 rue de la République - 42740 Saint-Paul-en-Jarez — Tél. 04 77 7321 24 — Fax 04 77 73 67 45
Courriel : mairie@saint-paul-en-jarez.fr — Site Internet : www.saint-paul-en-jarez.fr