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Document publié le Mercredi 8 septembre 2021 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 09 08 OJ affichage)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Le 1° septembre 2021
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal se réunira
le mercredi 8 septembre 2021 à 19h30 salle du Family
La réunion aura lieu sans public.
La publicité de la séance sera assurée via une diffusion électronique en direct sur le site Facebook : Mairie de Saint-Paul-en-Jarez via le lien sur site Internet de la commune : www.saint-paul-en-jarez.fr
ORDRE DU JOUR :
14.
15.
16.
17:
18.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du compte rendu de la séance du 16 juin 2021.
Compte rendu des décisions prises en vertu de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Régularisation parcelle lieu-dit le Fieu à M. JURINE Mickaël
Acquisition parcelle B118 Vergelas succession Arsac
Approbation des travaux d'aménagement place du Suel complémentaire à réaliser par le Syndicat Intercommunal d’Énergies du Département de la Loire (SIEL)
Adoption du protocole de gestion du temps de travail des agents de la commune de Saint-Paul-en-Jarez Adoption de la charte du télétravail
Création d’un poste dans la filière animation, cadre d’emplois des animateurs territoriaux à compter du 15 septembre 2021
. Approbation du projet éducatif de la municipalité pour le centre de loisirs sans hébergement «Périscol’aire du Temps »
. Convention avec le cabinet vétérinaire pour la prise en charge de la stérilisation, des soins ou de l'euthanasie des animaux errants trouvés sur le territoire de la commune
. Approbation du renouvellement de la convention pour l’offre de service de la plateforme « autorisations du droit des sols » par Saint-Étienne Métropole
. Approbation du projet de convention de mise à disposition d’un véhicule dans le cadre de la mutualisation entre la commune de Saint-Paul-en-Jarez et le Centre Communal d’Action Sociale. Demande de subvention dans le cadre du fonds de solidarité du Conseil départemental de la Loire enveloppe de solidarité pour la création d’un laboratoire de préparations froides dans les cuisines du restaurant scolaire.
Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Boule des Tilleuls pour l’organisation du challenge de la Municipalité
Approbation de la décision modificative n° 3 au budget principal exercice 2021 Admission de titres de recette en non-valeur
Questions diverses
Courriel : mairie@saint-paul-en-jarez.fr — Site Internet: www.saint-paul-en-jarez.fr