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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
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Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
NO
. ©
ME
NI
République
Française
Liberté
— Egalité — Fraternité
Commune
de
BARBAZAN
x
(Haute-Garonne)
ARRETE
TEMPORAIRE
DE
CIRCULATION
ROUTE
DE
LUSCAN
STATION
THERMALE
CLASSEE
VU
le
code
de
la route,
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
le
code
de
l’urbanisme,
VU"
la
loi
N°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
modifiée
et
complétée
par
la loi
82-623
du
22
juillet
1982
et par
la 161
83-8
du
07
janvier
1983.
VU®
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
I,
huitième
partie :
signalisation
temporaire)
approuvée
par
l’arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992,
ARRETE
ARTICLE
1
:
Bas
circulation
sera
temporairement
réglementée
sur
route
de
Luscan
RD33L,
Cette
réglementation
sera
applicable
le
14/12/2020
pour
une
durée
de
5 jours.
ARTICLE
2 :
La
circulation
de
tous
les
véhicules
sera
règlementée
dans
les
deux
sens
de
circulation
au
moyen
de
feux
tricolores.
Le
stationnement
et
le
dépassement
des
véhicules
seront
interdit.
Toute
infraction
aux dispositions
du
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4
:
Le
présent
arrêté
fera
l’objet
d’une
publication
et d’un
affichage
selon
les règles en
vigueur.
ARTICLE
5:
Mr
le Chef
de
Brigade
commandant
la Gendarmerie
de
BARBAZAN,
Mr
le Directeur
Départemental
de l'Equipement,
Mme
Le
Maire
de
la Commune
de
Barbazan,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l’application
du
présent
arrêté.
Faità Barbazan,
4 décembre
2020
Le
Maire
Michèle
STRADERE
Mairie
31510
BARBAZAN
Tél.:
05.61.88.30.06 Fax
: 05.61.88. 139. 06 _
2
Eee
7 airie- barbazanf Nos
imprimés
sont produits
par
Fabrègue
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IMPRIM
VERT
Mod.
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