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Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Saint-Clément-des-Baleines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 25 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
Conseil municipal du 25 juin 2025
PRESENTS : MMES ET MM. BESNIER LINA, PLAIRE LAURENCE, PENOT CHRISTOPHE, JAC QUOT GILDAS, RANCHER BENJAMIN, RANCHER MARINE, MARTINEAU MANUEL, SILHOL MARION
ABSENTS EXCUSES : PICOT JEAN-PIERRE POUVOIR A BESNIER LINA
TASSIGNY DANIEL POUVOIR A SOLIHOL MARION
RABILLER NATHALIE POUVOIR À MARTINEAU MANUEL
ABSENT : CILQUE BENOIT
SECRETAIRE DE SEANCE : MARTINEAU MANUEL, DESIGNE SECRETAIRE DE SEANCE, À L'UNANIMITE
PRESENTS 8/ ABSENTS 4/ POUVOIRS 3/: 11 VOTANTS
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article 2121-25 modifié du CGCT)
Numéro d'extrait de Objet de la délibération Votes délibération
DESIGNATION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT AU SIVOS SUITE A
2025JUINI UNE DEMISSION UNANIMITE
DESIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE ELU DE LA COMMUNE AU 2025JUIN2 CCAS SUITE À UNE DEMISSION UNANIMITE
CONVENTION FOURRIERE ANIMALE — ASSOCIATION APAR
2025JUIN3 REFUGE DE LA MOULINATTE UNANIMITE
FIXATION DU NOMBRE DE DÉLEGUÉS COMMUNAUTAIRE ET
202SJUIN4 REPARTITION DES SIEGES PAR COMMUNE POUR LA UNANIMITE MANDATURE 2026/2032 - ACCORD LOCAL
Affiché en mairie le 27 juin 2025 Le Maire, Lina BESNIER
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