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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 25 juin 2026
Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Saint-Clément-des-Baleines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 25 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Outre-mer,
LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SEANCE DU 25 JUIN 2026
Le VINGT-CINQ JUIN DEUX MILLE VINGT-SIX, à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la Commune de Saint-Clément-des-Baleines s'est réuni en séance ordinaire, salle municipale, sous la présidence de Monsieur Christophe PENOT, maire, et d'après sa convocation du 19 juin 2026
PRÉSENTS : MMES ET MM. PENOT CHRISTOPHE, PLAIRE LAURENCE, LOSFELD DOMINIQUE, LASLIER FRANCOISE, TASSIGNY DANIEL, DEWAVRIN MARTINE, GUERRIER CATHERINE, DEPARDON ISABELLE, AURROUSSEAU HUGUES, PENAUD ANAIS, LESEUIL MAXIME, AUDEBERT GILLES, BESNIER LINA
ABSENTS EXCUSES : SILHOL MARION POUVOIR A PENOT CHRISTOPHE, JANNET FRÉDERIC POUVOIR A LOSFELD DOMINIQUE
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : TASSIGNY DANIEL, DÉSIGNÉ A L’UNANIMITÉ
LISTE DES DELIBERATIONS
2026-JUIN-2 ACQUISITION AMIABLE PARCELLE AR 1 A L’UNANIMITE
2026-JUIN-3 CESSION DELAISSE DE VOIRIE 257 RUE DES RENTIERS A L’UNANIMITE
2026-JUIN-4 SUBVENTION 2026 AU SIVOS A L’UNANIMITE
2026-JUIN-5 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CDC
POUR LE CINEMA DE PLEIN AIR 2026 A L’UNANIMITE
2026-JUIN-6 APPROBATION DU SCHEMA DIRECTEUR
D’ASSAINISSEMENT PLUVIAL
.
A L’UNANIMITE
2026-JUIN-7 DOMICILIATION EN MAIRIE DU SIEGE SOCIAL DE
L’ASSOCIATION « LA TRIBU RE CREATIVE » A L’UNANIMITE
Affiché en mairie le 15 juin 2026 Le Maire, Christophe PENOT