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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 27 juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Saint-Clément-des-Baleines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 27 juin 2024)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Énergies,
Conseil municipal du 27 juin 2024
Le VINGT-SEPT JUIN DEUX MILLE VINGT-QUATRE, à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la
Commune de Saint-Clément-des-Baleines s'est réuni en séance ordinaire, salle municipale, sous la présidence de Madame Lina BESNIER, maire, et d'après sa convocation du 21 juin 2024
PRESENTS : MMES ET MM. BESNIER Lina, PLAIRE Laurence, JACQUOT Gildas, TASSIGNY Daniel, RANCHER Marine, MARTINEAU Manuel, SILHOL Marion
ABSENTS :
PICOT Jean-Pierre
PENOT Christophe pouvoir à PLAIRE Laurence
RANCHER Benjamin POUVOIR À RANCHER Marine
RABILLER Nathalie
BRARD Jean-Christophe POUVOIR A BESNIER Lina
CLIQUE Benoit POUVOIR A SILHOL Marion
SECRETAIRE DE SEANCE : MARTINEAU Manuel
LISTE DES DELIBERATIONS
ZONE D'ACCELERATION DE LA PRODUCTION DES ENERGIES] A L'UNANIMITE 2024-juin-1 RENOUVELABLES TERRESTRES — ARRET DE LA CARTOGRAPHIE
2024-juin-2 | MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENT A L'UNANIMITE D'ELECTRIFICATION ET D'EQUIPEMENT RURAL - MAITRISE DE
LA DEMANDE D'ENERGIE
2024-juin-3 | CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE EN FORET A L'UNANIMITE DOMANIALE POUR L'ACTIVITE DE GESTION D'AIRE DE
CAMPING-CARS 2024-2032
2024-juin-4 | ATTRIBUTION DE SUBVENTION SAINT-CLEMENT BASKET 17 A L'UNANIMITE
2024-juin-5 | INSTAURATION DE LA TAXE LOCALE DE PUBLICITE A L'UNANIMITE EXTERIEURE AU 1ER JANVIER 2025
Affiché en mairie le 28 mai 2024
Le Maire,
Lina BESNIER