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Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune de Montcel.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 11 07 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Mairie du Montcel
10 place du Monument 73100 LE MONTCEL
04 79 63 50 83
commune.lemontcel@orange.fr
www.montcel-savoie.fr
Conseil municipal du lundi 7 novembre 2022
à 19h30 en mairie
Liste des délibérations
• Délibération n°1 – Réitération par acte notarié de la convention de mise à disposition avec Enedis pour le poste de transformation du Marterey
Approuvé à l’unanimité
• Délibération n°2 – Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023
Approuvé à l’unanimité
• Délibération n°3 – Convention de prestations de services pour la viabilité hivernale
Approuvé à l’unanimité
Retrouver plus de détails sur la séance du conseil municipal du 7 novembre 2022 dans le compte-rendu qui sera arrêté lors du prochain conseil municipal.
Le compte-rendu sera publié sur le site internet et l’application Panneaupocket, et affiché sur les panneaux communaux.