Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1714748
Déliberation - 1945216
Procès Verbal - 1957437
Procès Verbal - 1990509
Déliberation - 873435
Procès Verbal - 1358990
Déliberation - 1348184
Déliberation - 1695117
Déliberation - 2153269
Déliberation - 1626348
Déliberation - 1933426
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Poislay.
Lien du pdf (Déliberation - 1933426)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Justice et droit,
| Liste des délibérations
cpnv
Communauté
Perche & Haut Vendémois
du conseil communautaire du lundi 24 mars 2025
Sur convocation en date du 7 mars 2025.
A compter du 1° juillet 2022, par principe, pour toutes les collectivités, la publicité des actes réglementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel sera assuré sous forme électronique, sur le site internet de la collectivité. Etaient présents et ayant pris part au vote :
Pezou Fréteval Morée Droué
Pierre Solon Pascal Trassard Alain Bourgeois Catherine Monnier
Aurélien Lemoine Eric Experton Marie-France Arneau Gilles Volant
Evelyne Gandon Jean-Pierre Coyau
St-Hilaire la Gravelle St-Jean Froidmentel Busloup Lignières
Laurent Borel Marcel Defremont Patrice Couty
Christiane Gourdel Roberte Jonnard Carole Edy
Moisy Ouzouer-le-Doyen Chauvigny-du-Perche Fontaine-Raoul
Sixtine Lamé Danielle Périn Sibylle De Beaudignies
Michel Beaudoux
La Chapelle-Enchérie Lisle La Fontenelle Le Poislay
Alexandra Cassant Marylène Gouet Joël Verdier Séverine Coigneau
La Chapelle Vicomtesse Brévainville Renay Romilly-du-Perche
Daniel Barilleau Guy Deshayes Régine Vassaux
Villebout Bouffry Ruan-sur-Egvonne
Daniel Alazard Monique Soria Alain Brunet
Etaient absents : Bernard Angeniol, Dominique Brunet, Jean-Pierre Brulé, Pascal Prudhomme, Laurent
Fougereux, Laëtitia Bouilly, Bruno Brych, Frédéric Callu, Didier Duchesne, Carole Barrault, Nathalie Vitras,
Jean-Maurice Brunet, Thierry Herrey, Christèle Camus, Agnès Fradet, Danielle Cohergne, Sébastien Gaillard,
Christine Aubry, Rémi Penais, Natacha Serpin, Katia Touzet, Philippe Plu.
Assistaient comme délégués suppléants et n'ayant pas pris part au vote: André Laisement, Patrick
Lahoreau, Andrée Savigny
Pouvoirs : Dominique Brunet à Alexandra Cassant, Nathalie Vitras à Marie-France Arneau.
Nombre de membres :
En exercice : 41 Présents : 30 Pouvoirs : 2
Votants : 32 (31 pour les délibérations 2025-DELIB-019 à 2025-DELIB-027)
Décision du
NUMERO OBJET conseil communautaire
2025- CPHV L
Po | Approbation du Procès-Verbal du Conseil du 10-02-2025 Approuvée
Ecole de Musique : | Tarits 2025-2026 Seporss
2025- Ecole de musique du Perche & Haut Vendômois
DELIB- | Demande de subvention 2025 — Département de Loir-et-Cher Approuvée 013 Aide au fonctionnement des établissements artistiques
2025- Ecole de musique du Perche & Haut Vendômois
DELIB- | Demande de subvention 2025 — Département de Loir-et-Cher Approuvée 014 Aide à l'acquisition de partitions
2025- Ecole de musique du Perche & Haut Vendômois
DELIB- | Demande de subvention 2025 — Département de Loir-et-Cher Approuvée 015 Aide à l'acquisition d'instruments de musique et de matériel de son — Guitare
1/4 2025- Ecole de musique du Perche & Haut Vendômois
DELIB- | Demande de subvention 2025 — Département de Loir-et-Cher — Aide à Approuvée 016 l'acquisition d'instruments de musique et de matériel de son — Pack sonorisation
2025- Ecole de musique du Perche & Haut Vendômois
DELIB- | Demande de subvention 2025 — Département de Loir-et-Cher Approuvée 017 Aide à la diffusion
2025- Médiathèque La Fonderie
DELIB- | Demande de subvention Approuvée 018 au Département pour animation
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe GEMAPI Approuvée 019 Approbation du Compte Financier Unique 2024
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe OTIPHV Approuvée 020 Approbation du Compte Financier Unique 2024
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe Développement Economique Approuvée 021 Approbation du Compte Financier Unique 2024
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe SPANC Approuvée 022 Approbation du Compte Financier Unique 2024
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe Laboratoire à Morée Approuvée
023 Approbation du Compte Financier Unique 2024
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe Logements Locatifs Sociaux Approuvée 024 Approbation du Compte Financier Unique 2024
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe Commerce d’Alimentation à Pezou Approuvée 025 Approbation du Compte Financier Unique 2024
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe Parc d'Activités Intercommunal à Morée Approuvée 026 Approbation du Compte Financier Unique 2024
2025- Finances
DELIB- | Budget Principal Approuvée 027 Approbation du Compte Financier Unique 2024
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe GEMAPI Approuvée
028 Affectation du résultat de fonctionnement 2024
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe OTIPHV Approuvée 029 Affectation du résultat de fonctionnement 2024
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe Développement Economique Approuvée
030 Affectation du résultat de fonctionnement 2024
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe SPANC Approuvée 031 Affectation du résultat de fonctionnement 2024
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe Laboratoire à Morée Approuvée 032 Affectation du résultat de fonctionnement 2024
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe Logements Locatifs Sociaux Approuvée
033 Affectation du résultat de fonctionnement 2024
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe Commerce d’Alimentation à Pezou Approuvée 034 Affectation du résultat de fonctionnement 2024
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe Parc d'Activités Intercommunal à Morée Approuvée 035 Affectation du résultat de fonctionnement 2024
2/4 2025- Finances |
DELIB- | Budget principal Approuvée
036 Affectation du résultat de fonctionnement 2024
2025- Finances |
DELIB- | Budget Annexe GEMAPI Approuvée
037 Vote du Budget Primitif 2025
2025- Finances |
DELIB- | Budget Annexe OTIPHV Approuvée
038 | Vote du Budget Primitif 2025
2025- Finances :
DELIB- | Budget Annexe Développement Economique Approuvée
039 | Vote du Budget Primitif 2025
2025- Finances |
DELIB- | Budget Annexe SPANC Approuvée
040 | Vote du Budget Primitif 2025
2025- Finances |
DELIB- | Budget Annexe Laboratoire à Morée Approuvée
041 Vote du Budget Primitif 2025
2025- Finances |
DELIB- | Budget Annexe Logements Locatifs Sociaux Approuvée
042 | Vote du Budget Primitif 2025
2025- Finances |
DELIB- | Budget Annexe Commerce d'Alimentation à Pezou Approuvée
043 | Vote du Budget Primitif 2025
2025- Finances ;
DELIB- | Budget Annexe Parc d'Activités Intercommunal à Morée Approuvée
044 | \ote du Budget Primitif 2025
2025- Finances |
DELIB- | Budget Principal Approuvée
045 | Vote du Budget Primitif 2025
2025- Finances |
DELIB- | Vote des taux d'imposition 2025 Approuvée
046 CFE / TFB / TFNB / THRS
2025- Finances u
DELIB- | Vote des taux d'imposition 2025 Approuvée
047 TEOM SICTOM de CHATEAUDUN
2025- Finances |
DELIB- | Vote des taux d'imposition 2025 Approuvée
048 TEOM SYVALORM LOIR-ET-SARTHE
2025- Finances |
DELIB- | Vote des taux d'imposition 2025 Approuvée
049 TEOM SYNDICAT VALDEM
2025- Finances |
DELIB- | Fixation du produit attendu de la taxe gestion des milieux Approuvée
050 aquatiques et prévention des inondations pour l'exercice 2025
2025- Finances |
DELIB- | Budget Principal Approuvée
051 Subventions à verser aux organismes sur l'exercice 2025
2025- Finances |
DELIB- | Budget Annexe Développement Economique Approuvée 052 Subventions à verser aux organismes sur l'exercice 2025
2025- Finances |
DELIB- | Budget Annexe GEMAPI — Subvention de fonctionnement du Approuvée 053 Budget Principal au Budget Annexe
2025- Finances |
DELIB- | Budget Annexe OTIPHV — Subvention de fonctionnement du Approuvée 054 Budget Principal au Budget Annexe
2025- Finances | ,
DELIB- | Budget Annexe Développement Economique — Subvention de Approuvée 055 fonctionnement du Budget Principal au Budget Annexe
3/4 2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe Commerce d’Alimentation à Pezou — Subvention Approuvée 056 de fonctionnement du Budget Principal au Budget Annexe
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe GEMAPI Approuvée 057 Remboursements des charges de personnel au Budget Principal
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe OTIPHV Approuvée
058 Remboursements des charges de personnel au Budget Principal
2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe Développement Economique Approuvée
059 Remboursements des charges de personnel au Budget Principal 2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe SPANC Approuvée
060 Remboursements des charges de personnel au Budget Principal 2025- Finances
DELIB- | Budget Annexe SPANC Approuvée
061 Remboursements des frais administratifs au Budget Principal Finances
l Budget Annexe Parc d'activités Intercommunal à Morée Reportée Versement de l'avance remboursable au BP 2025
2025- Finances
DELIB- | Nomenclature M57 — Fongibilité des crédits Approuvée 062 en section de fonctionnement et d'investissement
2025- Finances
DELIB- | Régularisation de TVA — Budget Annexe Logements Locatifs Approuvée 063 Sociaux
2025- Finances
DELIB- | Durée des amortissements Approuvée
064 Travaux sur l'ouvrage hydraulique de Courcelles
2025- Finances
DELIB- | Durée des amortissements Approuvée
065 Travaux sur l'ouvrage hydraulique de Villeprovert
2025- Finances
DELIB- | Passage de la Flamme Olympique à Fréteval Approuvée 066 Demande de fonds de concours à la commune de Fréteval
2025- Finances
DELIB- | Fonds de concours de la CPHV Approuvée
067 Restauration de la Croix de l'Arche à LISLE
Affichage et mise en ligne : 28 MARS 2025
Le Secrétaire de séance
Pascal TRASSARD