Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=121026&path=affiche decision
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=195550&path=Affiche decision
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=93995&path=Affiche decisionn
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=158748&path=Affiche decision
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=170010&path=Affiche decision
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=108336&path=affiche decision
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=96350&path=Affiche decisionn
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=108432&path=affiche decision
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=128274&path=Affiche decision
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=161464&path=Affiche decision
Déliberation - cms decisionnelle 23
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Déliberation - cms decisionnelle 23)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Outre-mer,
5 5
EE
=
5 ss
HE = SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
i = LE JEUDI 23 NOVEMBRE 2023
« m Belle par nature
+ PRÉSENTS : M. Christoplie REVIL- Maire, Adjoints : Mme. MN. STRECKER ; M. P. ROUSSET ; MY.
ue PASDRMADJIAN ; Mme. S. ALPHONSE; M. JL. BOUCHAUD; Mme. S. IMBERT :
2,0 Conseillers municipaux : M. M. PFLLOUX-PRAYER; Mme. C.RANGOD; M. JM. PERINEAU ; Mme. M.
Eu BRUN; M. R. DA SILVA; Mme. M. TROUILLEAU; Mme V. VERMAST; M. R. KELLER ; M. F. GIRARD :
= Mme. A. CHIANTIA; M. S. MOREL ; M. F. GUITTON; Mme. |. COMTE DELPLACE : M. L. MARTIGNAGO ;
= x M. M. BRUN PICARD ; Mme. |. MOFFELEIN.
mn ABSENTS :
» & POUVOIRS: Mme A. BOUCHET à Mme S. ALPHONSE; Mme B. BERTHON à Mme. MN. STRECKER ;
= = Mme. J. GIRAUD à M. Y. PASDRMADJIAN ; Mme M. MURIDI à M. P. ROUSSET: Mme. L. FINET à Mme.
5 A. CHIANTIA; M.D. CAIROLA à Mme. I. COMTE DELPLACE.
& m . + La s ‘ .
5 Madame Martine BRUN été élue secrétaire,
z Date de publication sur le site de la ville de Claix :
=
= & ORDRE DU JOUR
MODALITES DE Œ
° N° DELIBERATION OBJET VOTE nu EE z . # Approuvé/Rejeté z
/Retirée CS
Détermination du nombre de postes d'adjoints après
mn DELe9/202 démission d'un adjoint APPROUVE
#8 DFI Qn/2n22 Présentation du rapport d'activité 2022 ct du Compte APPROUVE
S Administratif 2022 de Grenoble Alpes Métropole
" DEL 91/2023 Ouvertures dominicales 2024 APPROUVE E 5
Décision modificative N° 2 Budget Principal 2022 de la m DEL 92/2023 Ville Ë n APPROUVE
= «a
Fixation du tarif d'intervention des services techniques =
= DEL 93/2023 applicable aux travaux en régle APPROUVE
u 202 Remboursement des factures gaz, électricité et eau à
nn DEROM/E0SS l'association OGEC APPROUVE
= « Fixation des indemnités de fonction des élus — 5 DEL 95/2023 délibération rectificative suite à la démission d’un APPROUVE
s adjoint. |
= DEL 96/2023 Création d'un poste d’Adjoint Administratif territorial à APPROUVE
temps complet
": DEL 97/2023 Création d’un poste de Rédacteur à temps complet APPROUVE “
. DEL 98/2023 Modification du tableau des effectifs APPROUVE
Convention pour le versement d’un fonds de concours
2 x DEL 99/2023 par la Commune de Claix à Grenoble Alpes Métropole RETIREE
n à pour les travaux de proximité 2023
# Convention d'assistance avec Grenoble Alpes APPROUVE
e « DEL 100/2023 Métropole relative à la gestion et au suivi des
En investissements de l’éclairage public
=
é à | | Autorisation donnée au maire à signer le contrat de RETIREC
DEL 101/2023 mixité sociale 2023-2025
u — = | - =” DEL 102/2023 Autorisation donnée au maire pour la signature de la APPROU
" # convention de servitudes sur la parcelle br 30 à ENEDIS- LE { DEL 103/2023 SEM Territoires 38 — rapport annuel de l’élu mandataire — exercice 2022 APPROUVE
DEL 104/2023
Demande de subventions — projet de délocalisation du
service Finances, Analyses et Commande Publique
(FACP) dans les locaux de la CASE
APPROUVE
DEL 105/2023
Pemande de subventions - Projet de mise aux narmes
portant sur la sécurité incendie et l’accessibilité du
bâtiment élémentaire du groupe scolaire Jules Ferry.
APPROUVE
DEL 106/2023
Convention pluriannuelle de partenariat avec France
Nature Environnement Isère, pour les années 2023 à
2026
APPROUVE
DCL 107/2029
Révision du Document d'Information Communal sur les
Risques Majeurs (DICRIM) - Demande de subvention au
titre du Fonds de Prévention des Risques Naturels
Majeurs (FPRNM)
APPROUVE
DEL 108/2023
Rapport annuel 2022 sur la qualité et le prix du service
de collecte, de traitement et de valorisation des
déchets urbains.
APPROUVE
DEL 109/2023 Demande de subvention au Conseil Départemental de l'Isère, vidéoprotection tranche 3 APPROUVE
Le secrétaire de séance
Martine BRUN AT Christ
ET
Ë + Date d'affichage: Dol A 12013
Date de retrait: DL [oÀ l'Ao2u