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Déliberation - cms decisionnelle 12
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Déliberation - cms decisionnelle 12)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Eau et assainissement,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE JEUDI 12 DECEMBRE 2024
Bell par ndure
PRESENTS : M. Christophe REVIL - Maire, Adjoints : Mme MN. STRECKER, M. P. ROUSSET, M. Y.
PASDRMADJIAN, Mme S. ALPHONSE, M. JL. BOUCHAUD, Mme S. IMBERT, Conseillers municipaux : M.
M. PELLOUX-PRAYER, Mme C. RANGOD, M. JM. PERINEAU, Mme V. VERMAST, M. F. GIRARD, M. S.
MOREL, Mme L. FINET, Mme |. COMTE DELPLACE, M. L. MARTIGNAGO, M. M. BRUÜN-PICARD, M. R.
OLIVIERI, Mme B. BERTHON, Mme M. BRUN, Mme A. BOUCHET BERTOLINO, Mme I. MOFFELEIN.
POUVOIRS : M. R. DA SILVA, Mme M. TROUILLEAU, M. R. KELLER, Mme J. GIRAUD, Mme A.
CHIANTIA, Mme M. MURIDI, M. F. GUITTON.
ABSENTS : /
Mme Marie-Noëlle STRECKER a été élue Secrétaire de séance.
Date de publication sur le site de la ville de Claix : X AB Aù. Lu
ORDRE DU JOUR
N° OBJET MODALITES DE VOTE
DELIBERATION Approuvé/Rejeté/Retiré
Présentation du rapport d'activité 2023 et du Compte DEL APPROUV
/90 Administratif de Grenoble Alpes-Métropole E
Présentation du rapport 2023 sur la qualité et le prix APPROUVE
DEL/91 du service Déchets ménagers et assimilés de Grenoble
Alpes-Métropole
Présentation du rapport 2023 sur la qualité et le prix APPROUVE
DEL/92 du service public de l’eau potable de Grenoble Alpes-
Métropole
Présentation du rapport 2023 sur la qualité et le prix APPROUVE
DEL/93 du service public de l'assainissement de Grenoble
Alpes-Métropole
DEL/94 Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et APPROUVE
d’Engagement (ISFE)
APPROUVE
DEL/95 Modification du tableau des effectifs
DEL/96 Autorisation de mandater des dépenses APPROUVE
d'investissement avant l'adoption du BP 2025
Avance sur la subvention de fonctionnement 2025 au APPROUVE DEL/97
CCAS
Apprahatian du schéma d'aménagement intégré du APPROUVE UEL/J8 -
Drac aval au stade Avant-Projet
DEL/99 SPL Isère Aménagement et SEM TERRITOIRES 38 - APPROUVE
Rapports de l'élu mandataire — exercice 2023
Demande de subventions — Projet de mise aux normes APPROUVE
DEL/100 portant sur la sécurité incendie et l’accessibilité du
bâtiment élémentaire du groupe scolaire Jules Ferry
Mod, 540530 - 04/22 Fabrèque Entrepise labellis@ Lure:
D re
Demande de retrait à partir de 2025 de la Commune APPROUVE
DEL/101 de Claix, du périmètre de lutte contre les moustiques
dans le département de l'Isère
Plan de financement de la rénovation de l’éclairage APPROUVE DEL/102 public —- demandes de subventions
Désaffectation suivie du déclassement du domaine APPROUVE
DEL/103 public communal d’une partie de la parcelle Al n° 760,
dite AI 760p
Demande d'inscription d’une mission au programme APPROUVE DEL/104 partenarial d'activités de l'Agence d'Urbanisme de la
Région Grenobloise (AURG)
APPROUVE
DEL/105 Dénomination d’une voie
Avis de dégrèvement de taxes d'urbanisme sur le APPROUVE
DEL/106 Permis de Construire N° 0381111010055 — SCI Croix
Blanche
Modification du règlement intérieur des services péri APPROUVE
DEL/107 et extrascolaires
Modification des conditions et des tarifs de la régie de APPROUVE
DEL/108 recettes « spectacles »
Attribution d’une subvention à l’association APPROUVE
DEL/109 SPACEJUNK dans le cadre du partenariat établi pour
l'édition 2025 du « Street art Fest Grenoble-Alpes »
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Marie-Noëlle STRECKER
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v + Date d'affichage: À Jia
Date de retrait: |, Jaloa/?s
Christophe REVIL
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L,
Moct 540330 -04/22 Fabiégue Entreprise laielisée à IMPAIMIVERT