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Déliberation - cms decisionnelle 26
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Déliberation - cms decisionnelle 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Culture et patrimoine,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024 Belle par nature PRESENTS : M. Christophe REVIL- Maire, Adjoints : Mme MN. STRECKER, M. P. ROUSSET, Mme B. BERTHON, M. YŸ. PASDRMADIJIAN, M. JL. BOUCHAUD, Mme S. IMBERT, Conseillers municipaux : M.M. PELLOUX-PRAYER, Mme C. RANGOD, M. JM. PERINEAU, Mme M. BRUN, M. R. DA SILVA, Mme M. TROUILLEAU, Mme V. VERMAST, M. R. KELLER, Mme A. CHIANTIA, M. F. GUITTON, M. L. MARTIGNAGO, M. M. BRUN-PICARD, Mme |. MOFFELEIN. POUVOIRS : Mme S. ALPHONSE, Mme J. GIRAUD, M. F. GIRARD, M. S. MOREL, Mme M. MURIDI, Mme L. FINET, Mme A. BOUCHET BERTOLINO, Mme I. COMTE DELPLACE. M. R. OLIVIERI. ABSENTS : / Madame Martine BRUN a été élue Secrétaire de Séance Date de publication sur le site de la ville de Claix : 4 y 203 ORDRE DU JOUR N° OBJET MODALITES DE VOTE DELIBERATION Approuvé/Rejeté/Retiré DEL/64 Modification des statuts de Grenoble-Alpes Métropole APPROUVE APPROUVE DEL/65 Dénomination d’une voie : Chemin du Tarier pâtre DEL/66 Instauration d’un Périmètre de Prise en Considération APPROUVE de Projet (PPCP)} - secteur de la Ridelet DEL/67 Instauration d’un Périmètre de Prise en Considération APPROUVE de Projet (PPCP) -secteur Lesdiguières Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une APPROUVE DEL/68 convention de gestion avec la SDH, en vue de la création d’un stationnement temporaire Espace Naturel Sensible (ENS) de la Colline de APPROUVE DEL/69 Comboire —- Demande de soutien financier au programme d’actions 2024 DEL/70 Modalités d'exploitation des coupes affouagères entre APPROUVE 2024 et 2027 Conseil Municipal Jeunes — Modifications du règlement APPROUVE DEL/71 Le intérieur APPROUVE DEL/72 Convention OGEC 2024 -— contrat d'association APPROUVE Avenant n°2 : Dématérialisation des actes de la DEL/7 EL/73 commande publique lAoci 540330 04/22 Fobrèque Enlecre labelsge DPRIMIVERT DEL/74 Création d’un poste d'Ingénieur Territorial au titre de APPROUVE la promotion interne DEL/75 Création d’un poste d’Assistant Territorial de APPROUVE Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques Le Secrétaire de séance Le Maire Martine BRUN Te REVIL Jet - ent + + Date d'affichage: | 1LO JM Date de retrait: L|A2\2M Mod 540330 -04/22 Fobrèque Enlreprise labellisée Vurruvear-