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Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Calmont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1710431964 CONV CM 20 03 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Calmont, le 14 mars 2024
CONVOCATION CONSEIL
MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous inviter à une réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le mercredi 20 mars 2024 à 20h précises à la Mairie de Calmont.
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
1) Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs de la commune, du service assainissement et du lotissement La Source et affectation du résultat 2023.
2) Vote des taux des taxes directes locales.
3) Mise à disposition de la parcelle communale C 239.
4) Acquisition parcelle G 1904.
5) Délégué de la commune à la CLECT de la Communauté des communes.
6) Approbation de la convention avec Aveyron Ingénierie pour une mission d’aide à la sécurisation de l’entrée du bourg de Ceignac.
7) Approbation d’une convention de prestation de service pour le contrôle des poteaux incendies.
8) Proposition d’adhésion au groupement de commande de maîtrise d’œuvre d’énergies renouvelables photovoltaïques coordonné par le SIEDA
9) Dénomination des voies du lotissement de Jade à Ceignac
10) Ouverture de programmes d’investissement avant le budget.
11) Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
LeMaire,
David MAZARS.
.................................................................................................
En cas d’empêchement, vous pouvez utiliser le pouvoir ci-dessous.
Je soussigné(e), ........................................................... conseiller municipal de la
Commune de Calmont, donne pouvoir à ............................................................ conseiller municipal de la Commune de Calmont, pour prendre part à toutes décisions et tous votes lors de la réunion du Conseil Municipal du 20 mars 2024.
Fait à ................................................, le ....................................