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Document publié le Vendredi 14 octobre 2022 par la commune de Calmont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1665753336 CONV CM 20 10 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Calmont, le 14 Octobre 2022
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous inviter à une réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le Jeudi 20 Octobre 2022 à 20 h 30 précises à la Mairie de Calmont.
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
1) Adoption du contrat de Projet Aveyron Territoires avec le Département,
2) Délibération actant le choix de 2 bâtiments communaux pour leurs diagnostics énergétiques avec le SIEDA,
3) Lotissement « Les Hauts de Lacassagne » : intégration voirie et espaces verts dans le Domaine Public,
4) Informatisation des cimetières,
5) Taxe aménagement : définition de la part reversée à la communauté des communes,
6) Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
David MAZARS.
.................................................................................................
En cas d’empêchement, vous pouvez utiliser le pouvoir ci-dessous. Je soussigné(e), ........................................................... conseiller municipal de la Commune de Calmont, donne pouvoir à ........................................................... conseiller municipal de la Commune de Calmont, pour prendre part à toutes décisions et tous votes lors de la réunion du Conseil Municipal du 20 Octobre 2022.
Fait à ................................................, le ....................................