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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Ordre du jour 15 05 17
Document publié le Lundi 15 mai 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Ordre du jour 15 05 17)
Thèmes du document : Famille, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,
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CONSEIL DE TERRITOIRE
Séance du lundi 15 mai 2017
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2017
Approbation des rapports présentés au Conseil de Territoire
CT4/150517/1 - Convention d’objectifs avec l’Université de Provence et attribution d’une
subvention
CT4/150517/2 - Convention d’objectifs avec l’ADEF et attribution d’une subvention pour
l’année 2017
CT4/150517/3 - Convention d’objectifs avec l’Association des Céramistes et Santonniers du
Pays d’Aubagne et de l’Etoile et attribution d’une subvention pour l’année 2017
CT4/150517/4 - Attribution d’une subvention à l’association Centre Permanent d’Initiatives
pour l’Environnement (CPIE) Côte Provençale – Atelier Bleu du Cap de l’Aigle dans le cadre
de la fiche action E 3.4 du Contrat de Rivière du bassin versant de l’Huveaune
CT4/150517/ 5- Programme de travail 2017 avec l’AGAM
Avis sur les rapports présentés aux organes délibérants de la Métropole
CT4/150517/6 – Approbation d’une convention d’intervention dans le cadre de l’opération
« Les Nouveaux Paluds » sur la zone industrielle des Paluds avec la ville d’Aubagne
CT4/150517/7 - Mise en place d’un système de vidéoprotection au siège du Conseil de
Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
CT4/150517/8 - Avenant n° 2 au traité de gestion du service d’assainissement du 5 mars 2014
portant nouveau règlement de service d’assainissement non collectif
CT4/150517/9 - Approbation des tarifs et règlement des transports scolaires applicables pour
l’année 2017
CT4/150517/10 - Approbation de l’avenant n° 1 au contrat d’Obligation de Service Public de la
RDT 13 avec la Métropole Aix-Marseille-Provence
CT4/150517/11 - Approbation d’une convention relative à l’organisation des transports
scolaires entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les communes membres de la
Métropole Page 2 sur 2
CT4/150517/12 - Approbation de la convention de mandat entre la Région Provence-Alpes-
Côte d’Azur et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l’encaissement et le reversement des
recettes des lignes régionales
CT4/150517/13 – Approbation de la grille tarifaire des inscriptions et activités pour la rentrée
2017/2018 d’Université du Temps Libre (UTL) sur le Territoire du Pays d’ Aubagne et de
l’Etoile
CT4/150517/14 - Approbation de la grille tarifaire des sorties à la journée période 2017/2018
de Université du Temps Libre (UTL) sur le Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
CT4/150517/15 - Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des
Comptes de Gestion de l’exercice 2016 du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
CT4/150517/16 - Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des
Comptes Administratif de l’exercice 2016 du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
CT4/150517/17 – Budget Etat Spécial de Territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence –
Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2016 du Territoire du Pays d’Aubagne et de
l’Etoile
CT4/150517/18 – Budget Etat Spécial de Territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence –
Adoption du Compte Administratif de l’exercice 2016 du Territoire du Pays d’Aubagne et de
l’Etoile