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Document publié le Mercredi 25 mars 2015 par la commune de Truyes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municpal du Mercredi 25 Mars 2015 affichage marie CM)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE TRUYES (Indre et Loire)
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le Mercredi 25 Mars 2015 à 18 H 30
Affiché le 19 mars 2015
ORDRE DU JOUR
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Session ordinaire
Ordre du jour :
- Compte administratif 2014 – Budget principal,
- Compte de gestion 2014 – Budget principal,
- Affectation des résultats 2014 – budget principal,
- Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales,
- Subventions aux associations,
- Budget primitif 2015 – budget principal,
- Composition des commissions municipales,
- Participation des ATSEM aux sorties scolaires,
- Mise en place d’un marché d’entretien de voirie en groupement de commande,
- Instruction des actes et autorisations pris en application du droit des sols (ADS) Communauté de Communes du Val de l’Indre – modification statutaire n°18 – Création d’un service commun avec les communes du territoire,
- Vente à la commune de Truyes des espaces communs des lotissements « la Tour Carré 1 » et « la Tour Carrée 2 »
- Procès verbal de mise à disposition de biens mobiliers dans le cadre de l’exercice de la compétence lecture publique de la commune de Truyes à la Communauté de Communes du Val de l’Indre,
- Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention pour la mise en œuvre d’une démarche pérenne de prévention des risques professionnels,
- Reversement de la dotation « fonds d’amorçage » des communes membres vers la Communauté de Communes du Val de l’Indre.