Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Déliberation - deliberations du conseil municipal du 08 juillet 2
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du 08 juillet 2024
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du 08 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département
du
Nord
Commune
de
TROISVILLES
SVOXT
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCÈS-VERBAL DU
08
JUILLET
2024
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la réunion
du
Conseil
municipal
le 3 juin
2024
Détermination
des
tarifs
pour
le
14 juillet
Adhésion
au
groupement
de
commande
pour
la fourniture
d’abribus
et de
poteaux
d’arrêt
de
la CA2C
DIA
sp 1.
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
le
3
juin
2024
Le
Procès-Verbal
de
la réunion
du
conseil
municipal
en
date
du
3 juin
2024
est approuvé.
2.
Détermination
des
tarifs
pour
le
14
juillet
Le
Maire
propose
à l’assemblée
de
fixer
les
tarifs
pour
la fête
nationale
du
14 juillet.
Le
conseil
municipal
valide
ces
tarifs
à l’unanimité.
3.
Adhésion
au
groupement
de
commande
pour
la
fourniture
d’abribus
et
de
poteaux
d’arrêt
de
la
CA2C
Le
Maire
propose
au
conseil
municipal
l’adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
la
fourniture
d’abribus
et de
poteaux
d’arrêt
de
la Communauté
4.
DIA
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
commune
a
été
destinataire
d’une
demande
de
déclaration
d’intention
d’aliéner.
Elle
concerne
les
immeubles
sis
: 7 Rue
d’Audencourt
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à l’unanimité,
de
ne pas
exercer
son
droit de préemption
urbain
communal
sur
l’immeuble
concerné.
Monsieur
le Maire
clôt
la séance
à
19H50.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Jérémy
RICHARD
Guislaine
BLARY