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Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du 23 mars 2024
Document publié le Samedi 23 mars 2024 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du 23 mars 2024)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Énergies,
Département
du
Nord
Commune
de
TROISVILLES
SVOXT
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCÈS-VERBAL DU
23
MARS
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-trois
mars
à 9
heures
, le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
15
mars
2024,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
M.
Jean-Pierre
HIRON,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY.
Mme
Guislaine
BLARY
est
élue
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
Financement
participatif
Arrêt
des
zones
d’accélération
des énergies
renouvelables
0.
Autorisation
de
poursuites
et constitution
de
partie
civile
1.
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la réunion
du
Conseil
municipal
le
10
février
2024
2.
Demande
de
subvention
auprès
de
l'ONaCVG
3.
Demande
de
subvention
auprès
de
la Région
4.
Renouvellement
du
contrat
de
maintenance
informatique
de
l’école
5.
DIA
6.
Fongibilité
des
crédits
M57
7.
RIFSEEP
8. 9. 1 1.
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
le
10
février
2024
Le
Procès-Verbal
de
la réunion
du
Conseil
municipal
du
10
février
2024
est
approuvé.
2.
Demande
de
subvention
auprès
de
l'ONaCVG
Le
Maire
expose
au
conseil
municipal
la nécessité
de
réaliser
les
travaux
de
rénovation
du
monuments
aux
morts
de
Troisvilles.
Adoption
à l’unanimité
par
le Conseil
municipal.
3.
Demande
de
subvention
auprès
de
la Région
Le
Maire
expose
au
conseil
municipal
la nécessité
de
réaliser
les
travaux
de
rénovation
du
monuments
aux
morts
de
Troisvilles.
Adoption
à l’unanimité
par
le Conseil
municipal. 4.
Renouvellement
du
contrat
de
maintenance
informatique
de
l’école
Le
Maire
expose
au
conseil
municipal
la
nécessite
de
renouveler
le
contrat
de
maintenance
de
matériel
informatique
de
l’école.
5.
DIA
Une
déclaration
d’intention
d’aliéner
est
présentée
: 1
bis
Rue
d’Inchy.
Le
Conseil
municipal
adopte
cette
DIA
à
l’unanimité
(pas
de
droit
de
préemption).
6.
Fongibilité
des
crédits
M57
Autorisation
donnée
à Monsieur
le Maire,
à l’unanimité,
de
procéder
à des
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
à l’exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la
limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section.
7.
RIFSEEP
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’assemblée
délibérante
d’instituer
la
mise
en
œuvre
du
RIFSEEP
à partir
du
1% avril
2024.
Le
Conseil
municipal
adopte
cette
proposition
à
l’unanimité.
8.
Financement
participatif
Monsieur
le
Maire
souhaite
monter
un
partenariat
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
dans
le
le
cadre
de
la
réalisation
des
travaux
de
rénovation
du
Monument
aux
morts
de
Troisvilles.
Adoption
à l’unanimité
par
le
Conseil
municipal.
9.
Arrêt
des
zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
Monsieur
le Maire
arrête
le projet
des
ZAER
: Géothermie,
pompes
à chaleur,
panneaux
photovoltaïques.
Les
zones
instaurées
sont
dans
le village
et
les
lieux-dits
(Le
Petit
Troisvilles
et
le Vieux-Moulin).
Le
conseil
municipal
adopte
cette
proposition
à l’unanimité.
10.
Autorisation
de
poursuites
et constitution
de
partie
civile
Monsieur
le
Maire
souhaite
engager
des
poursuites
et constituer
partie
civile
au
nom
de
la
commune
pour
des
faits
d’exécution
de
travaux
sans
autorisation
sur
le domaine
public
routier.
Adoption
à l’unanimité
par
le Conseil
municipal.
Monsieur
le Maire
clôt
la séance
à
10H46.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Jérémy
RICHARD
Guislaine
BLARY