unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 06 avril 2021

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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 06 avril 2021 Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 06 avril 2021)Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Économie et finances, Comtal @ Ne Communauté

de Communes

Espalion, le mardi 30 Mars 2021

@ Truyère

Le Président,

Convocation du Conseil Communautaire

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de communes Comtal,

Lot et Truyère qui aura lieu le :

Mardi 06 avril 2021 à 20H00

Salle des Fêtes « Les Epis » — Le Bourg — 12740 LIOUJAS.

Afin de respecter le caractère public de la séance, la réunion du Conseil communautaire

sera accessible en direct par vidéo sur la chaîne youtube de la Communauté de

Communes,

Retrouvez-la ici :

https://www.youtube.com/channel/UCRGU275FdUX6SOiodpL9EGg/

e Administration Générale — RH - Juridique :

Rapporteur M. Le Président ;

Désignation du Secrétaire de Séance,

Modification exceptionnelle du lieu de réunion du Conseil,

Approbation du Procès-Verbal du 08 Mars 2021,

Compte rendu des Décisions du Président,

e Economie:

Rapporteur M. Eric PICARD ;

Apport en compte courant d’associé et versement au capital de la

SAS Métha Causse Territoire,

Soutien financier à l'association porteuse de l'identification

Géographique Laguiole périmètre « Laguiole- Espalion »,

Signature de la convention Petites Villes de Demain,

Vente lot n°10 section E n°1238, 1255 et 1273 à M. et Mme Francis CADET - Lioujas III. Entreprise de menuiserie,

Vente lot n°4, section E n°1267, à Mme Laura SAUNIER - Lioujas lil, entreprise de confiserie,

Vente lot n°5, section E n°1268, à M. Alexandre FAGES - Lioujas Ill,

entreprise d’élagage bucheronnage,

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr

CE PER CE ERPe Vente lot n°8 section F n°596 à M. Alexandre DE LA BALLINA — Les Calsades III, entreprise d'installation électrique,

e Vente lot n°10, section F n° 598 à M. Jean Claude SERVANT — Calsades lil, entreprise de travaux publics,

e Signature Convention Initiative Aveyron

e _ Approbation de la modification des prix de ventes des lots des

zones d'activités de la Loubière, Espalion et Bozouls

Finances :

Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;

Vote des taux de fiscalité et de la taxe Gemapi,

Vote des comptes de gestion,

Vote des comptes administratifs 2020,

Vote des affectations de résultat,

Vote des budgets primitifs 2021,

Environnement - Assainissement :

Rapporteur M. Bernard SCHEUER ;

e Convention groupement de commande travaux réseaux du bourg de Sébrazac,

e Demande de subvention Agence de l'Eau et Conseil Départemental pour les travaux d'assainissement du bourg de Sébrazac,

Culture - Patrimoine :

Rapporteuse Mme Sylvie TAQUET-LACAN ;

e Réseau de lecture publique - Informatisation bibliothèque Saint-

Côme d’Olt,

e Tourisme :

Rapporteur M. Jean Luc CALMELLY ;

e Versement d’un acompte de subvention pour le fonctionnement

2021 de l'office de tourisme des Hautes Terres d’Aveyron

Questions diverses :

Rapporteur M. le Président.

Le Président,

Nicolas BESSIERE.

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clit.fr