unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 19 12 2022

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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 19 12 2022 Document publié le Lundi 19 décembre 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 19 12 2022)Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Travail et emploi, Comtal @: Lot Communauté Espalion, le 13 décembre 2022

de Communes

© Truyère |

Le Président,

Convocation du Conseil Communautaire

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,

Lot et Truyère qui aura lieu le :

Lundi 19 décembre 2022 à 20H00

Salle Polyvalente - Saint Julien de Rodelle — 12340 Rodelle

e Administration Générale - Juridique :

Rapporteur Monsieur le PRESIDENT ;

Ÿ_ Désignation du Secrétaire de séance,

Ÿ_ Approbation Procès-verbal du 21 novembre 2022,

Ÿ Compte Rendu des décisions du Président,

Ÿ Mise en place de l’Archivage de la Communauté de communes,

e Ressources Humaines :

Rapporteuse Madame Magali BESSAOU ;

Ÿ_ Création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à

un accroissement temporaire d’activité,

e Finances:

Rapporteur Monsieur Bernard BOURSINHAC ;

Décision modificative n°4/ budget principal,

Décision modificative n°3 / budget annexe assainissement collectif,

Décision modificative n°4 / budget annexe enfance,

Décision modificative n°1 / budget annexe OM-CC Entraygues,

Décision modificative n°3 / budget annexe maison de la vigne,

Décision modificative n°1 / budget annexe pépinière pôle économique,

Décision modificative n°2 / budget annexe zone de Lioujas 2,

Révision des crédits de paiement / Révision et clôture de l’autorisation de

programme / projet gymnase et la salle multiculturelle Entraygues,

Révision des crédits de paiement / augmentation et prolongement de l’autorisation de programme / investissement voirie,

SOS

KKSKKK

SK

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @3cit.frRévision des crédits de paiement / prolongement de l'autorisation de programme/ projet de création de la maison médicale de Saint Come d’Olt, Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement / Budget principal,

Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement / Budget annexe assainissement collectif,

Evolution de l'attribution de compensation de Golinhac,

Evolution de l'attribution de compensation de Saint Hippolyte,

Attributions de compensation définitives 2022, KES

SK

OS

e Economie :

Rapporteur Monsieur Eric PICARD ;

Y_ Vente lot section B n°1626 à M. HEBRARD et M. SPAGNOLI, Rouens — Saint

Hippolyte — Annulation de la délibération n°2021-06-28-D170,

Vente parcelles E1903 et E2331 à M. Hervé VAYSSETTES — Bozouls,

Ÿ Tarifs services du Pôle Economique 2023,

e Social :

Rapporteuse Madame Elodie GARDES ;

“Règlement de fonctionnement crèches,

Ÿ” Convention de transfert régie Petite Enfance,

e Environnement-Assainissement :

Rapporteur Monsieur Bernard SCHEUER ;

“Avis sur la demande de renouvellement d'autorisation d'exploiter une carrière de schiste sur la commune de St Hippolyte et son extension - société PALAT Carrières et Travaux Publics,

e Tourisme :

Rapporteur Monsieur Jean-Luc CALMELLY ;

Avenant à la convention signalétique GR465 avec le PNR Aubrac,

+ Sport:

Rapporteur Monsieur Pierre PLAGNARD ;

Ÿ_ Subvention 2022 Association Moto Club Lot et Truyère/Sport - ANNULE ET REMPLACE la délibération n° 2022-09-26-D503,

e Questions diverses :

Rapporteur Monsieur le PRESIDENT ;

Le Président,

7 TS)

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Neal ut 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr