unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil 15.12.25

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil 15.12.25 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil 15.12.25)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Économie et finances, Comtal

@ LOt une

b Truyere

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr

24

Espalion, le 9 décembre 2025

Le Président,

Convocation du Conseil Communautaire

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,

Lot et Truyère qui aura lieu le :

Lundi 15 Décembre 2025 à 20H00

Salle Calcaire

de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère

18 Bis Avenue Marcel Lautard 12 500 ESPALION

Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de Prévention et de Gestion

des Déchets Ménagers et Assimilés 2024 par le SMICTOM Nord Aveyron

 Administration Générale – Juridique :

Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;

 Désignation du Secrétaire de Séance,

 Approbation Procès-Verbal du 29 septembre 2025

 Approbation Procès-Verbal du 12 novembre 2025

 Compte Rendu des décisions du Président

 Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés pour l’année 2024

 Approbation du nouveau règlement intérieur d’Aveyron Ingénierie

 Restitution par la Communauté des Communes Comtal Lot et Truyère à la

Commune d’Espalion du bâtiment du Pôle Economique

 Ressources Humaines :

Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;

 Adoption de la charte informatique de la Communauté de Communes

 Instauration des heures supplémentaires – complément à la délibération n° 2018-12-17-D10 du 17/12/2018

 Compte Personnel de Formation : mise à jour des modalités de mise en œuvre et des plafonds de prise en charge.

 Rapport et plan d’actions pour l’égalité professionnelle Femmes Hommes 2026-2028.Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr

 Avenant au contrat de vacation pour la mission de Référent Santé et

Accueil Inclusif

 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

 Finances :

Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;

 Décision modificative n°1 budget annexe Lioujas 4

 Décision modificative n°3 budget principal

 Décision modificative n°3 budget annexe assainissement collectif

 Clôture du budget annexe PEPINIERES POLE ECO (30011)

 Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement / Budget principal,

 Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement / Budget annexe assainissement collectif,

 Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement / Budget annexe enfance,

 Révision des crédits de paiement / projet requalification de la zone d’activité de la Bouysse,

 Révision des crédits de paiement / investissement voirie,

 Créances éteintes du budget annexe assainissement Collectif et du

budget principal

 Demande de fonds de concours à la Commune d’Estaing pour la construction de deux cottages au camping municipal de la Chantellerie à

Estaing

 Economie :

Rapporteur M. Éric PICARD ;

 Vente de terrain économique - parcelle E1270 – ZA LIOUJAS 3 – La Loubière à M. David BERTRAND

 Aide à l’immobilier d’entreprise à la SCI BG – M. Pierre BAX

 Environnement - Assainissement :

Rapporteur M. Bernard SCHEUER ;

 Convention transitoire de réception et dépotage des sous-produits issus de l’assainissement

 Fixation de la contre-valeur - Redevance Performance systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026

 Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde

 Infrastructures – Bâtiments - Voirie :

Rapporteur M. Jean Louis RAMES ;

 Achat de terrain pour l’extension de la Maison de santé de Bozouls

 Questions diverses :

Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;Le Président,

M. Nicolas BESSIÈRE

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

httos://comtal-lot-tuvere.fr - Tél, : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @ 3clt.fr