unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 30 janvier 2023

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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 30 janvier 2023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 30 janvier 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Économie et finances, Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr

24

Espalion, le 24 janvier 2023

Le Président,

Convocation du Conseil Communautaire

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,

Lot et Truyère qui aura lieu le :

Lundi 30 janvier 2023 à 20H00

Salle de la Gare – Plateau de la Gare – 12500 Espalion

• Administration Générale – Juridique :

Rapporteur M. Le Président ;

 Désignation du Secrétaire de séance,

 Approbation Procès-verbal du 19 décembre 2022,

 Compte Rendu des décisions du Président,

 Désignation d’un membre au comité consultatif de la Réserve Naturelle

Régionale Les Coteaux du Fel

• Ressources Humaines :

Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;

 Création d’emplois permanent et mise à jour du tableau des effectifs

 Autorisation de recours à des compétences extérieures sous forme de

vacation pour la mission RSAI

• Finances :

Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;

 Tarifs 2023 de location des salles multiculturelles,

 Tarifs 2023 des complexes sportifs intercommunaux

 Demande de subventions DETR Voirie 2023

 ZA La Bouysse – Espalion : Plan de financement et demande de co-

financement

 Subvention 2022 Association Les simples des causses - ANNULE ET

REMPLACE la délibération n° 2022-10-24-D517,

 Ouverture de crédits – budget annexe Petite enfance

 Augmentation de l’autorisation de programme et révision des crédits de paiement / projet de création de la maison médicale de Saint-Côme d’OltCommunauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr

 Taxe d’aménagement : annulation de la délibération n° 2022-11-21-D540 de partage de taxe entre les communes et l’EPCI

 Reversement du montant de la Taxe d’Aménagement des équipements

communautaires – délibération de principe

 Reversement du montant de la Taxe d’Aménagement des équipements

communautaires – commune de Bozouls

• Economie :

Rapporteur M. Eric PICARD ;

 Vente lot section B n°1626 à M. Loïc LE GUEN – Rouens – Saint Hippolyte  Vente lot n°11 section F n°599 à M. Sylvain DELBOSC – Calsades III –

Bozouls

 Vente lot n°6 à M. William BESOMBES – Calsades IV - Bozouls

• Social:

Rapporteuse Mme Elodie GARDES ;

 Affiliation au CRCESU

• Environnement-Assainissement :

Rapporteur Monsieur Bernard SCHEUER ;

 Tarifications 2023 des prestations liées à la compétence assainissement collectif et individuel

• Questions diverses :

Rapporteur M. le Président.

Le Président,

Nicolas BESSIERE.