Procès Verbal - 1685780964 pv Reunion cm du 26 MAI 2023

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Procès Verbal - 1685780964 pv Reunion cm du 26 MAI 2023 Document publié le Vendredi 26 mai 2023 par la commune de Blesle. Lien du pdf (Procès Verbal - 1685780964 pv Reunion cm du 26 MAI 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Sécurité routière, Envoyé en préfecture le 02/06/2023

Reçu en préfecture le 02/06/2023

Publié le = 2 JUIN 2023

10 : 043-214300337-20230526-DEL2023_032-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BLESLE

Mai2023-032

L'an deux mille vingt trois, le vingt six mai à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune

de BLESLE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence

de Monsieur Pascal GIBELIN, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 13 (Décès de Karine DUCHER le 7 décembre 2022)

Date de convocation du Conseil Municipal : 17/05/2023

Présents: Pascal GIBELIN, Maire; Thierry VERDIER, 1° Adjoint; Stéphanie GRANET, 2°" Adjointe ;

Guylaine LAPORTE; Robert BAISSAC; Francis BOUDET; Martine RIOUX; Jean-Paul RENARD; Jaufré

LÉPINETTE ; Sylvie BAISSAT; Marc GODFRIN ; Dominique DUBRAY.

Excusé : Pascal FEYT, 3°" Adjoint.

Pouvoir :

Monsieur Marc GODFRIN 3 été élu secrétaire de séance.

Objet : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2023

Monsieur le Maire invite l’assemblée à approuver le procès-verbal du conseil municipal du 28

avril 2023 dont un exemplaire avait été transmis à chaque membre par mail le 23 mai 2023.

Le CONSEIL MUNICIPAL,

Après en avoir délibéré, après vote : CONTRE = 0 ABSENTION =0 POUR=12

APPROUVE, à l’unanimité, le procès-verbal du Conseil municipal du 28 avril 2023.

Ainsi fait et délibéré, les ans, mois, jour et heure ci-dessus indiqués.

Pour extrait certifié conforme,

Pascal GIBELIN,

Maire de BLESLE.Envoyé en préfecture le 02/06/2023

Reçu en 7 le 02/06/2023

ÿ Publéle JUIN 2023

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEI ID : 043-214300337-20230526-DEL2023_032-DE

DE LA COMMUNE DE BLESLE DU 28 AVRIL 2023

L'an deux mille vingt trois, le vingt huit avril à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la

Commune de BLESLE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la

présidence de Monsieur Pascal GIBELIN, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 13 (Décès de Karine DUCHER le 7 décembre 2022)

Date de convocation du Conseil Municipal : 20/04/2023

Présents: Pascal GIBELIN, Maire; Thierry VERDIER, 1° Adjoint; Pascal FEYT, 3°" Adjoint; Guylaine

LAPORTE ; Robert BAISSAC ; Francis BOUDET; Martine RIOUX; Jean-Paul RENARD ; Jaufré LÉPINETTE ;

Dominique DUBRAY.

Excusés : Stéphanie GRANET, 2°" Adjointe ; Sylvie BAISSAT; Marc GODFRIN.

Pouvoirs : Stéphanie GRANET à Thierry VERDIER ; Sylvie BAISSAT à Guylaine LAPORTE ; Marc GODFRIN à

Pascal GIBELIN.

Monsieur Pascal FEYT à été élu secrélaire de séarice,

Ordre du jour :

° Approbation du procès-verbal de la dernière séance

e Devis menuiseries école

e Vidéosurveillance

e Motion Syndicat des Eaux

e Subvention façade

e Topo-guide randonnées

e Questions diverses

A l'ouverture de la séance : 1 point à rajouter : Demande subventions régionales - APPROUVÉ par les

conseillers municipaux présents.

1- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2023

Monsieur le Maire invite l’assemblée à approuver le procès-verbal du conseil municipal du 7

avril 2023 dont un exemplaire avait été transmis à chaque membre par mail le 25 avril 2023.

Le CONSEIL MUNICIPAL,

Après en avoir délibéré, après vote : CONTRE = 0 ABSENTION=0 POUR =13

APPROUVE, à l'unanimité, le procès-verbal du Conseil municipal du 7 avril 2023.

2- Devis menuiseries école

Monsieur le Maire donne lecture des montants des 4 offres qu’il a reçues concernant le

changement des menuiseries de l’école primaire et maternelle, elles sont les suivantes :

1- GEDIMAT : 70 170.69 € HT

2- SAS FOURGOUX MIRAMONT : 80 000.88 € HT

3- ETS FORET : 93 939.34 € HT

4- HNT CONFORT : 77 291.36 € HT

Après ré-étude approfondie des dossiers sur la qualité des matériaux et des délais

d'intervention, le conseil municipal :Envoyé en préfecture le 02/06/2023

AE : = R éfect: le 02/06/2023 e décide de retenir l’entreprise HNT CONFORT pour un mot "PES" . . Publié le … 92 749.64 € TTC avec la certitude que les travaux soient exé a on M 202 po

e Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire afin qu’il signe toutes les pièces relatives à

cette affaire.

3- Vidéosurveillance

Suite à la précédente séance du conseil municipal où il avait été évoqué l'installation de caméra

vers l’espace poubelles situé vers le gymnase. La proposition de La chouette pour un pack

caméra et une durée de location de 36 mois s’élevant à 218.35 € HT par mois, il avait été décidé

de demander une autre proposition.

Monsieur Thierry Verdier avait été volontaire et a sollicité ARTEL SERVICES qui propose

l'installation de deux caméras (devis joint) pour un montant de 2 000 € HT (arrivée électrique et

carte SIM à prévoir par nos soins). Une proposition de location est aussi évoqué, elle s’élèverait

au environ de 45 €/mois pour une durée de 5 ans, hors abonnement carte SIM.

Vu l'exposé et après délibération, le conseil municipal :

e Décide de ne pas retenir l'offre d'abonnement.

e décide de l'installation de deux caméras pour un montant de 2 000 € HT soit 2 400 € TTC

(arrivée électrique et carte SIM à prévoir par nos soins) par l’entreprise ARTEL SERVICES.

e Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire afin qu’il signe toutes les pièces relatives à

cette affaire.

4- Motion Syndicat des Eaux

Un courrier sera adressé au SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS l’informant que le

courriel adressé le 20 avril 2023 par Madame la Directrice des Services a été soumis à l’ordre de

jour du conseil municipal lors de sa dernière séance et indiquant que les membres en ont pris

connaissance et ont donné un accord de principe pour qu’une étude portant sur la création

d’un syndicat unifié réunissant les 5 syndicats primaires et le SGEB soit réalisée, sans que cela

n'engage, à ce stade, la commune de Blesle car il conviendra d'attendre les rendus de l'étude.

5- Subvention façade

Monsieur le Maire indique qu'il a reçu une demande d'attribution de subvention pour la

rénovation de façades (10 € le M? de façade) de l’immeuble cadastré section AA n° 87 situé 4 La

Bonale à Blesle appartenant à Madame Kristin PICKERY. Il rappelle qu’une somme de 5 000 € a

été prévue au Budget 2023, article 65741 et demande aux membres du Conseil de prendre

connaissance des documents remis par le demandeur.

Vu l’exposé de Monsieur le Maire et après délibération, le Conseil Municipal décide :

“ d’attribuer une subvention de 1 800 € (mille huit cent euros) à Madame Kristin PICKERY

pour la rénovation de la façade de l'immeuble situé 4 La Bonale à Blesle.

“ que le Maire est autorisé à prendre l'arrêté attributif de subvention.

“ De donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour le versement de l’aide qui ne pourra

être effectif que si les travaux sont conformes aux prescriptions indiquées dans

l'autorisation de travaux, sur présentation des factures acquittées et dépôt de la

déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux.Envoyé en préfecture le 02/06/2023

Reçu en préfecture le 02/06/2023

Publié le 2 JUIN.

ID : venue 02. es —

6- Demande subventions régionales

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que les tra

menuiseries extérieures des 4 salles de classe de l’école primaire et maternelle pourraient bénéficier

d’une aide régionale et demande l’accord pour déposer un dossier de demande de subvention auprès

de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour ce projet.

Vu l’exposé de Monsieur le Maire et après délibération, le conseil municipal :

+ Donne son accord sur la proposition de Monsieur le Maire et sollicite l’attribution d’une

subvention de la Région Auvergne-Rhône-Alpes au taux le plus élevé soit un montant de 26 500

€ sur une dépense subventionnable de 77 291.36 € HT.

e détermine comme suit le plan de financement prévisionnel :

Dépenses Recettes

Montant HT Subventions :

Devis HTN CONFORT 7729136€ | Région Auvergne-Rhône-Alpes 26 500 €

DETR 2023 sollicité 19 279.42 €

(30 % basé sur 64 264.73 €)

CAP 43 16 000 €

TVA 20 % 15 458.27 € | Autofinancement (20 %) 15 511.94€

Montant TTC 92 749.64 € 7729136€ +TVA

e s'engage à réaliser les travaux durant l’été 2023 et sollicite une dérogation pour pouvoir réaliser

les travaux durant les vacances d’été 2023 afin de ne pas perturber l’enseignement.

e Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire afin qu’il signe toutes les pièces relatives à cette

affaire.

7- Topo-guide randonnées

Monsieur le Maire informe qu'il a fait une réclamation au sujet des propositions faites pour les

randonnées mentionnées sur le nouveau topo-guide «Brioude Sud Auvergne» en

remplacement des deux topo-guides existants. Sur les 6 randonnées existantes sur la Commune

de Blesle, 2 vont être retenues : Le conseil décide de choisir : «Les orgues de Chadecol » et « Le

Montignat».

8- Questions diverses

Suite à la venue du Président de la Région Auvergne Rhône Alpes pour réactualiser le contrat

Ambition Région, deux dossiers de demandes de subventions vont être déposés pour la

réfection des toitures des locaux de Plagne et pour le remplacement des menuiseries de l’école

primaire et maternelle, dès maintenant car les travaux vont être réalisés dès les vacances d’été.

Plusieurs solutions pour permettre le ralentissement des véhicules entrant dans Blesle ont été

évoquées, sera étudié celle d’un feu de signalisation passant au vert pour les véhicules

respectant la limitation de vitesse.

La date du 4 juin a été retenue pour que les membres du conseil municipal et leurs conjoints

participent à une journée « Entretien Camping ».

PROCES-VERBAL ARRÊTÉ ET APPROUVÉ à l'unanimité

par les membres du Conseil municipal lors de la réunion du 26 MAI 2023.