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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 13.12.2021
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 5 FEVRIER 2024
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 5 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Banque, Sécurité sociale, Grandes et moyennes entreprises,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U L LU UN ND DI I 5 5 F FE EV VR RI IE ER R 2 20 02 24 4 à à 1 18 8 H H 3 30 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 22/01/2024 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » réunie le 23/01/2024 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 24/01/2024 Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 26/01/2024
ORDRE DU JOUR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Secrétariat Général
1 – Représentation de la Ville dans les organismes divers
2 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
3 – Statuts de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans : approbation des modifications 4 – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes portant sur la gestion de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans pour la période 2017 et suivants : communication
Direction des Ressources Humaines
5 – Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er mars 2024 6 – Action sociale : revalorisation de la valeur faciale des chèques déjeuners 7 – Frais de représentation du Maire
8 – Modalités d’attribution des indemnités de fonction des Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux Délégués
POLE SERVICES A LA POPULATION
Education Jeunesse
9 – Convention de partage de données Caisse d’Allocations Familiales (CAF) 10 – Convention de mise à disposition de véhicule associatif au profit de la Commune de Riom 11 – Règlement du Service minimum d’accueil
12 – Fonds d’initiatives scolaires 2024 : attribution aux écoles
13 – Conventions d’objectifs avec les associations (Culture, Sport, Jeunesse, Social, Marché) : subventions supérieures à 4 000 €
POLE RESSOURCES
Finances – Comptabilité – Marchés Publics - Informatique
14 – Reprise anticipée des résultats 2023
15 – Taux des impôts locaux 2024
16 – Budget Primitif 2024 : rapport de présentation et vote du budget principal 17 – Octroi de la garantie d’emprunt à Auvergne Habitat pour
- l’acquisition de logements en VEFA « La Minoterie » Avenue Virlogeux - l’acquisition / amélioration d’un logement 9 rue du Creux
- la construction de 15 logements 30 rue du Creux
18 – Garantie emprunt Agence France Locale 2024
19 – Tour de l’Horloge Restauration des façades et du dôme, travaux d’accessibilité extérieure et mise en lumière : Pénalités de retard
20 – Accord-Cadre pour la Rénovation des luminaires du parc d'éclairage public - Campagne 2024/2027 : Délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales 21 – Marchés d'exploitation à performance énergétique, installations de chauffage, de rafraîchissement, de ventilation et d'eau chaude sanitaire, lot 02 petites installations : Compte rendu de délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
Affaires Juridiques et Patrimoniales
22 – Préservation de la Ceinture verte - future extension du Parc sportif et urbain de Cerey : acquisition foncière, parcelle AI n°67
23 – Ronchalon : acquisition de la parcelle ZA n°41
24 – Rue de Planchepaleuil - Régularisation foncière : acquisition d'alignement de voirie (parcelle AS 213 pour partie)
25 – Réserve foncière : emplacement réservé n°17 au PLUI : Acquisition pour partie de la parcelle BW n°57 au Pré Monsieur
26 – Mairie annexe - Rue Grégoire de Tours : renouvellement de la convention d’occupation du domaine public avec Riom Limagne et Volcans
27 – Plan communal de sauvegarde : avenant n°1 à la Convention avec Riom Limagne et Volcans portant occupation du domaine communal en vue de favoriser l’accueil de la crèche collective en cas d’évacuation (parcelle BR 416)
28 – Avenue des Cités Unies : déclassement d’une portion de domaine public communal 29 – Avenue des Cités Unies : cession d’une portion de domaine public communal 30 – Levée des dysfonctionnements à la cuisine centrale : protocole transactionnel
POLE AMENAGEMENT URBAIN ET CADRE DE VIE
31 – Cession de biens : contrat cadre de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne – SAS Agorastore
32 – Quartier Dunkerque - Travaux de dissimulation du réseau électrique : tranche n° 02 33 – Quartier Dunkerque - Travaux de dissimulation des réseaux de Télécommunications électroniques (fibre) : tranche n° 02
34 – Quartier Dunkerque - Travaux de dissimulation des réseaux Télécoms (ORANGE) : tranche n° 02 35 – Quartier Dunkerque - Travaux de dissimulation du réseau électrique (ENEDIS) : tranche n° 03 36 – Quartier Dunkerque - Travaux de dissimulation des réseaux de Télécommunications électroniques (fibre) : tranche n° 03
37 – Quartier Dunkerque - Travaux de dissimulation des réseaux Télécoms (ORANGE) : tranche n° 03
Cœur de Ville
38 – Dispositif Cœur de Ville – Demande de subvention au titre du financement du poste de directeur de projet pour l’année 2024
39 – Convention avec la Banque des Territoires et la SCET (Service Conseil Expertises et Territoires) pour la mise en place d’un « appui technique » d’ingénierie dans le cadre des projets structurants Action Cœur de Ville
Eco-Responsabilité – Conseil de Gestion
40 – Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et services associés coordonné par le Conseil Départemental du Puy de Dôme et approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.